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Questions sur le classement dans l’une des 4 catégories
Le classement dans les 4 catégories de la règlementation est essentiel, puisque c’est ce qui détermine le degré de liberté d’une armes : interdit, soumis à autorisation, à déclaration, à enregistrement ou libre. Voir version simplifiée pour les nuls, ainsi que celle du SCA qui est plutôt bien faite.
Comment classer : ?
Les armes d’épaule, Les armes de poing, Les armes blanches, Les munitions, : classement, régime etc... pour tireurs, chasseurs et collectionneurs, les chargeurs, Les cas particuliers.
Les caractéristiques des armes modifient leur classement.
Questions fréquemment posées : FAQ.
Quelle catégorie pour une carabine USM1 modifiée moins de 3 coups semi-auto ou à répétition manuelle ? Quelle catégorie pour le FAMAS à plombs. Quelle catégorie pour une réplique de canon ? Quelle catégorie pour une carabine à barillet ? Quelle catégorie pour une arme « ancienne » d’avant 1900 neutralisée : catégorie ancien ou catégorie neutralisée ? Quelle catégorie pour un stylo lance fusées ? Quelle catégorie pour une une arme transformée ou un réemploi de boitier-culasse ? Comment classer une reproduction de Gatling Comment classer une arme fabriquée avec une imprimante 3D ? Comment classer une arme à air comprimé ? Comment classer une conversions d’armes à feu ? Comment classer une épave d’arme à feu ? Comment classer une arme à blanc, d’alarme ou de spectacle, ou encore une arme de poing à grenaille ? Comment classer une canne fusil ? Comment classer les fusils de Manufrance ? Comment classer les fusils Darne ? Classement des arbalètes de pêche sous-marine ? Focus sur le classement de armes en catégorie B4° ;
| Comment déterminer si le modèle de l’arme est d’avant ou d’après 1900 ? une arme de poing ? arme d’épaule ? Catalogue Manufrance de l’année 1900. Toutes les armes présentées dans ce catalogue sont classées en D§e) sauf celles qui en ont été exclues par arrêté. |
Ma préfecture demande une expertise de classement Comment classer un fusil à pompe ? Juillet 2021 : interdiction des « armes de guerre » La fureur des amateurs d’armes.
Certains articles n’ont pas encore été transposés avec la nouvelle législation, mais leur logique reste actuelle.
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