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Classement des armes : influence d’éléments factuels ou visuels
La loi précise que « ...le classement .. ... est fondé sur la dangerosité des matériels de guerre et des armes. Pour les armes à feu, la dangerosité s’apprécie en particulier en fonction des modalités de répétition du tir ainsi que du nombre de coups tirés sans qu’il soit nécessaire de procéder à un réapprovisionnement de l’arme. »
Il y a donc de nombreux facteurs qui pourront influer sur la catégorie des armes.
Sur une arme à feu, la seule « apparence » peut changer son classement et son port ;
Déterminer la longueur du canon d’une arme d’épaule … à la mode CSI ?
Nous nous sommes posé la question des modifications mineurs des caractéristiques sur des fusils à verrous d’avant 1900 : change-t-il de catégorie ? ;
Influence de la longueur de l’arme d’épaule sur son classement ;
La règlementation exige un caractère inamovible aux transformation d’armes en vu d’un changement de catégorie ;
Comment classer une arme bricolée ?