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Armes et collectionneurs

L’arme ancienne est une antiquité donc, librement possédée. Pour bien vivre sa collection, il est nécessaire de connaître l’histoire des armes, et surtout de connaître les réglementations qui s’appliquent.

Armes
de collection

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Identifier les armes à feu d’un modèle antérieur à 1900

Carte de
collectionneur
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Tout savoir pour la demander

La loi [1] définit ainsi les collectionneurs comme ceux qui « Exposent dans des musées ouverts au public ou contribuent, par la réalisation de collections, à la conservation, à la connaissance ou à l’étude des armes. »
Par ailleurs, pour la détention des armes de catégorie C, le CSI [2] définit ainsi le collectionneur : « (personne morale ou physique) « voue à la collecte et à la conservation des armes à feu de catégorie C ou de leurs éléments à des fins historiques, culturelles, scientifiques, techniques, éducatives ou de préservation du patrimoine. »
De façon plus générale, le collectionneur se passionne pour la collection de bâtiments, véhicules, matériels, armes, équipements, uniformes, objets.


- Classement des munitions pour armes pré/1900 : point de vue éditorial, régime juridique du classement, FAQ ; MAJ 2022
- Comment classer les armes de collections ?
Le principe de base est qu’elle doivent être d’un modèle antérieur à 1900. Mais comment l’apprécier ?
-  La carte de collectionneurs, avantages, comment la demander, les questions que l’on se pose etc...
- Port et transport « légitime » des collectionneurs.
- Tout savoir sur les répliques d’armes anciennes, classements, importation, port et transport etc...,

- Appel international à tous les collectionneurs de biens culturels : collectionneurs de tous les pays, unissez vous


Le droit :

- FINIADA : s’applique t-il à la catégorie D ?
- Port et transport d’armes de collection.
- Comment déclarer aujourd’hui une arme de catégorie C ?
- La nouvelle situation des collectionneurs après le 7 septembre 2013,
- Définitions de l’arme de collection en France et dans les autres pays,
- Faut-il un agrément pour vendre des armes de collection ? MAJ 2018
- Les collectionneurs et les munitions. MAJ 2019
- Faut-il éprouver une arme ancienne ?

- Les démarches des collectionneurs pour être reconnus !
- La neutralisation qui transforme en arme de collection,
- L’importation des armes de collection, Exportation et transit, - La Carte Européenne d’Arme à Feu.
- La FPVA (Fédération des collectionneurs pour la sauvegarde du Patrimoine et la préservation des Véhicules, équipements ou Armes historiques)

Les statuts :

- Les rétro-conversions ne sont pas classées en catégorie D2, les répliques et l’Europe
- La collection de militaria,
- Le vade-mecum des reconstitueurs, il s’agit de se costumer pour vivre en armes comme à l’époque.
- Le tir aux armes règlementaires  : TAR
- La collection de munitions et les collectionneurs, l’activité de pyrothécophiliste ;


L’évolution du droit :

- La directive européenne exclue les collectionneurs,
- Une nouvelle définition de l’arme ancienne,
- Contraintes sur les armes d’épaule,
- Le Parlement européen veut bannir le commerce de l’ivoire des éléphants,
- Armes d’épaule à verrou d’un classement incertain

La vie du collectionneur d’armes :
- Les répliques à poudre noire pointées du doigt ;
- Modèle d’attestation de vente d’armes anciennes à renseigner entre particuliers. PDF à remplir à la main, Word à compléter sur écran.
- Ce que souhaitait le collectionneur au début de l’année 2021,
- Forums, lien social et bonnes pratiques.
- Le collectionneur ou amateurs d’armes, face aux douanes,
- Divers articles sur l’histoire des armes,
- Archives historiques sur les armes de collection.
- Les musées : création, legs, conservation, etc...,
- La bibliothèque du collectionneur
- Pénurie de poudre noire en France,
- La vie des collectionneurs : anecdotes, organisation de la collection, expériences, conservation-restauration etc...
- Les amateurs d’armes ne sont pas des trafiquants !
- Collection : souvenir d’un repenti !
- Le commerce d’objet avec des parties d’ivoire est soumis à règlementation et commerce interdit

[1CSI Art L312-6-1

[2Art R312-66-5,