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Munitions : tireurs, chasseurs, collectionneurs
Régime général :
B 13° : contrainte injuste ou mesure utile ?
Classement des munitions pour armes pré/1900 : point de vu éditorial, régime juridique du classement, FAQ ; MAJ 2022
Classement des munitions selon le CSI, MAJ 2024
Comment classer les munitions anciennement de guerre (avant 2013) ?
Comparaison des régimes de détention de munitions dans l’UE.
Le sort des calibres dits « sensibles »
Les explosifs enfouis ou immergés. MAJ 2019
Rubrique : tout savoir sur l’acquisition, détention, stockage etc... MAJ 2024
Les tireurs :
Munitions : B13 n’est pas B10 ! Le distinguo est important, car dans un des deux cas, il faut fournir l’autorisation de détention pour une arme spécifique pour l’acquisition de munitions.
Combien de cartouches pour un club de tir ?
Transport de munitions dans les bagages de soute, quand la mesure d’interdiction a été levée,
Quelle année prendre pour l’achat de munitions,
Les collectionneurs :
Cessez de nous casser les "douilles". L’art de tranchée menacé
Le collectionneur et les munitions, autre article,, la neutralisation des munitions,
Comment reconnait-t-on une munition de collection ?
Pièges à éviter dans la collection de munitions,
Exemple de la restauration d’une collection de munition en suisse,
Comment classer les étuis pour le tir réduit ?
Les entreprises de sécurité :
Transport de fond, de sécurité et de formation aux métiers de la sécurité. Article.
Le lobying de l’UFA :
Lors d’une table ronde des utilisateurs à la Commission des Lois de l’Assemblée Nationale, Jean-Jacques Buigné est intervenu pour demander la reconnaissance de la collection de munitions.
Proposition pour la collection des munitions lors du travail parlementaire du début de la décennie 2010.
Jurisprudence face aux douanes,