Lien sur la règlementation des armes MAJ 2022
Voir aussi : Définition des armes anciennes dans les divers pays.
La population (...)
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05/10/2008 - La Finlande
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05/10/2008 - La Suisse
Voir aussi : Définition des armes anciennes dans les divers pays.
Population suisse : 7,5 millions d’habitants.
La principale (...)
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03/10/2008 - Statistiques officielles 2007
Les chiffres énonçés par les politiques sont souvents contradictoires, c’est pourquoi il est bon de consulter les statistiques à la source. (...)
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10/09/2008 - Questions des députés français, par ordre alphabétique
Mise à jour le 10 septembre 2008,
Bascou Jacques (S.R.C.) - Aude - question n°15284 – Ministre questionné : Ecologie le 29-janv-08 sur (...)
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10/09/2008 - Questions des députés français, par type de question
Mise à jour le 10 septembre 2008
La collection et les collectionneurs
Armes collection, étendre la notion de collection. (...)
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10/09/2008 - Questions de la 13ème législature par ordre chronologique
En partant de la question la plus récente.
Marlin Franck (UMP) - Essonne - question n°30034 – Ministre questionné : Intérieur le (...)
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28/08/2008 - Belgique : une loi favorable aux amateurs d’armes.
La modification de la mauvaise loi sur les armes, a enfin paru le 22 août 2008 au Moniteur Belge.
Il s’agit de la loi du 25 juillet 2008 (...)
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09/08/2008 - Un sénateur propose d’interdire la vente de certains objets liés au nazisme
Par une proposition de loi, (1) le sénateur Jacques Legendre et 63 de ses collègues proposent d’étendre l’interdiction d’exposition à la (...)
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09/08/2008 - Un musée sur le débarquement se voit saisir des armes légalement détenues !
8 décembre 2010 : le tribunal de Coutance a relaxé le Musée et a ordonné la restitution du matériel. Jugement similaire à celui de Chartres (...)
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08/08/2008 - Le Deuxième Amendement protège un droit préexistant, privé et individuel
Le 26 juin, 2008, par cinq voix contre quatre, les neuf gardiens de la Constitution américaine ont répondu :
« Le deuxième amendement (...)
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30/07/2008 - Questions types à transmettre à votre parlementaire
Les parlementaires posent des questions écrites aux ministres concernés. C’est une façon démocratique de "faire bouger" les choses ! (...)
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26/07/2008 - Proposition de loi sur les libertés constitutionnelles
Le député Franck Marlin a déposé en février 2008 une proposition relative à la "Charte des droits naturels et des libertés fondamentales." (...)
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24/07/2008 - Conserver légalement un fusil à Pompe ?
J’ai déclaré mon fusil à pompe lisse en septembre 1996. Mais en 2002 la préfecture m’a demandé de solliciter une autorisation au titre de la (...)
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08/07/2008 - Lettre au préfet de la Manche
Carentan Historical Center
2, Village de l’Amont
50500 St-Côme-du-Mont
Préfet de la Manche
Place de la Préfecture
50009 Saint-Lô (...)
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08/07/2008 - Les douanes au Carentan Historical Center
Le 6 juin 1944, les parachutistes américains de la 101e Airborne et les troupes allemandes du colonel von der Heydte s’affrontent entre (...)
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05/07/2008 - Acquis majeurs de la réforme de la loi Onkelinx
Voici des nouvelles de la loi belge sur les armes et de son dernier changement en date !!
La bonne nouvelle nous est révèlée par M. (...)
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04/07/2008 - Fichiers informatiques : Edvige suscite bien des troubles
Une fois de plus les fichiers informatiques et le traitement de données de masse suscitent des craintes. Dernier phénomène en date, (...)
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03/07/2008 - Renouvellement d’une arme à grenailles.
Le renouvellement de mon autorisation de détention de 4ème catégorie vient de m’être refusée pour un revolver à grenaille. Je crains pour ma (...)
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03/07/2008 - Musées & Associations - Reconstitution historique et devoir de mémoire locale
Les musées spécifiques aux deux guerres mondiales fleurissent en France et sont souvent soutenus par des collectivités locales. Mais la (...)
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10/06/2008 - Les musées privés inégaux face aux musées publics
La nouvelle loi sur les armes du 08 juin 2006 votée dans l’urgence et sans concertation préalable suffisante avec les différents secteurs (...)
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10/06/2008 - Modalités d’entrée de la Suisse dans l’espace Schengen
Une décision du Conseil de l’Union européenne du 5 juin 2008 organise l’une des modalités principales de l’entrée de la Suisse dans l’espace (...)
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08/06/2008 - Les masques à gaz, sont interdits de collection
Récemment dans une bourse aux armes, un collectionneur me racontait attristé que le brocanteur de son village du Sud Ouest avait eu la (...)
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08/06/2008 - Une arme au titre de la défense, quoi faire ?
En 2003 mon autorisation de 4ème catégorie délivrée au titre du domicile (art. 31 du decret de 1995) a été normalement renouvelée. Mais en (...)
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23/05/2008 - Collectionner des armes a feu obsoletes en liberté !
Nos associations, l’ADT et l’UFA, sont de plus en plus saisies par des collectionneurs d’armes ou d’uniformes qui, souvent par (...)
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14/05/2008 - Le parlement et le gouvernement au travail !
Au début de la nouvelle législature, en juillet 2007, au parlement, l’urgence a été votée, pratiquement à l’unanimité, pour la modification (...)
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