Les préfectures des sites où se dérouleront des épreuves des Jeux Olympiques sont susceptibles de prendre des arrêtés interdisant le (...)
Archives des articles
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25/07/2024 - JO, attention aux arrêtés
d’interdiction de transport d’armes
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18/07/2024 - La carabine Martini-Francotte passe en catégorie D§e) - collection.
La Francotte appartient à la catégorie des carabines scolaires. Destinée au tir et à l’initiation, cette arme aux lignes graciles comporte (...)
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16/07/2024 - Licence FFTir 2024-2025
Depuis notre interview du Président de la FFTir, Michel BACZYK, pour le Légi-Arm n°9 (bulletin envoyé à tous les adhérents de l’UFA le 16 (...)
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10/07/2024 - Marquage des armes.
L’Europe exige que les armes soient marquées selon les mêmes règles entre les États. Un arrêté [1] en définit les modalités très précises.
Le (...)
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09/07/2024 - France : Tous les textes juridiques publiés en 2024
Les autres années de publications : 2024 -+- 2023 -+- 2022 -+- 2021 -+-2020 -+- 2019 -+- 2018 -+- 2017 -+- 2015/2016 -+- 2014 -+- (...)
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06/07/2024 - Audition ou inquisition ?
Les auditions administratives font partie du processus habituel lorsqu’un tireur fait une demande de détention d’arme de catégories B, ou (...)
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05/07/2024 - Le Tir aux Jeux olympiques 2024
Les JO en France qui se déroulent au sein du Centre National de Tir Sportif de Châteauroux, vont générer un important coup de projecteur (...)
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04/07/2024 - FINIADA : condamné à perpétuité !
Dans l’article « FINIADA : au bout du parcours la réussite » Virgile nous fait le récit d’une odyssée kafkaïenne au bout de laquelle, après (...)
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03/07/2024 - Maltraitance des fabricants/importateurs
Le décret qui surclasse les armes d’alarme vient d’être publié. Il provoque l’émoi chez les détenteurs, la colère chez les fabricants ou (...)
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03/07/2024 - Comment classer un pistolet signaleur ?
Avec la publication du nouveau décret sur les armes d’alarme, de très nombreux collectionneurs se sont interrogés sur le classement des (...)
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02/07/2024 - Se faire effacer du TAJ (Traitement des Antécédents Judiciaires)
Régulièrement, nous sommes sollicités pour une question récurrente :
« Je suis inscrit au TAJ, du fait de cette inscription, on m’a refusé (...)
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01/07/2024 - La Revue de Presse du mois de Juillet 2024
La Revue de Presse de Juin 2024, - pour consulter toutes les archives,
26 Juillet :
Saint-Étienne : Verney-Carron a désormais des (...)
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28/06/2024 - Décret 2024 : ce qui change pour les détenteurs.
Ce nouveau décret touche de nombreux sujets. Certaines parties sont de simples ajustements techniques, mais notons plusieurs (...)
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28/06/2024 - Nouveau décret : Armes à blanc, armes d’alarme et armes de signalisation
Les armes à blanc ou d’alarme ont souvent posé un problème aux législateurs européens ou français du fait, pour certains modèles (les plus (...)
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27/06/2024 - SIA : abandon du titre de séjour pour les résidents de l’UE et pays assimilés
Lorsqu’un étranger vient faire l’acquisition d’une arme sur le territoire français, l’armurier génère un n° de SIA au travers de son LPN. Mais (...)
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25/06/2024 - Posséder illégalement une arme de catégorie B sans poursuite, une aubaine pour les avocats !
Il y a quelques mois, la rencontre malheureuse entre un chanteur à succès et un Colt 1911 A1 d’origine incertaine avait défrayé la (...)
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20/06/2024 - Chasse : peut-on utiliser une arme de catégorie B ?
Question :
Peut-on utiliser une arme de catégorie B à la chasse ? Réponse :
Déjà, rappelons qu’il est interdit d’utiliser une arme (...)
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19/06/2024 - Chasser à la chevrotine ?
Longtemps utilisées pour la chasse au grand gibier en France, les chevrotines avaient été interdites en avançant qu’elles présentaient un (...)
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01/06/2024 - Douanes : demandes d’autorisations dématérialisée
La douane met à disposition, la plateforme de téléservice e-APS qui permet de gérer en ligne les demandes d’autorisations pour les (...)
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01/06/2024 - La Revue de Presse du mois de Juin 2024
La Revue de Presse de Mai 2024, - pour consulter toutes les archives,
Avis de tempête sur la catégorie D par Jean Pierre Bastié (...)
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28/05/2024 - Les collections d’armes du Musée de l’Armée de Bruxelles en péril !
Dans l’idée d’une grande exposition pour le bicentenaire 1830-2030, anniversaire de la Belgique, le gouvernement belge a décidé de (...)
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24/05/2024 - Remise d’armes à des Musées du Débarquement
A quelques jours des célébrations du 80ème anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie, le ministère de l’intérieur a remis (...)
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15/05/2024 - Port d’armes de catégorie D : les amateurs d’armes sur le fil du rasoir
Depuis le 17 avril 2024, 12 métropoles expérimentent la mise en place d’une amende forfaitaire délictuelle de 500 euros en cas de port ou (...)
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11/05/2024 - L’intelligence artificielle peut-elle identifier des armes ?
Il ne se passe pas de jour sans annonce sur l’IA (Intelligence Artificielle) dans les médias grand public ou spécialisés. Le SCAE (Service (...)
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05/05/2024 - Les armes attaquées à des fins politiques ?
Il est surprenant de trouver au début de l’exposé des motifs de la PPL anti-armes une motivation purement politique. On sent parfaitement (...)