La Revue de Presse de Juillet 2022, - pour consulter toutes les archives,
11 aout :
Des tirs d’arme à feu vers les habitations, en (...)
Archives des articles
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01/08/2022 - La Revue de Presse du mois d’Aout 2022
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26/07/2022 - Le FINIADA pénalise de nombreux amateurs.
L’origine du fichier des interdits d’armes est louable, puisqu’il s’agit d’éviter que des individus, notoirement dangereux, puissent détenir (...)
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26/07/2022 - FINIADA : sort des armes de catégorie D ?
Question :
Suite à une inscription au FINIADA, je suis contraint de me dessaisir de mes armes. Les armes de catégorie D sont elles (...)
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24/07/2022 - Thèses, travaux universitaires etc...
En droit, la doctrine juridique désigne l’ensemble des opinions (écrits, commentaires, théories, etc.) données par les universitaires et les (...)
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19/07/2022 - Les M14 militaires, transformés et commerciaux.
Cette page fait partie d’une suite d’articles donc le but est de chercher à discerner les éléments factuels qui pourraient faire classer une (...)
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08/07/2022 - Tireurs : gestion dématérialisée des licences
Le ministère des sports a souhaité mettre en place une politique nationale de dématérialisation des supports physiques des licences (...)
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06/07/2022 - 20 minutes, l’arme à l’œil
Il y a quelques jours, Manon Aublanc, journaliste à la rédaction de 20 minutes, a contacté l’UFA pour préparer un article sur les armes en (...)
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05/07/2022 - Article 215 et 215 bis du code des douanes
Dans notre article précédent, nous avons vu qu’avec l’article 215, la douane est en droit de demander des justificatifs d’origine pour des (...)
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01/07/2022 - Faut-il déclarer les fusils à canon lisse ?
Depuis 2018, les armes à canon(s) lisse(s) [1] sont classées en catégorie C1°c) sont déclarables au même titre que les armes à canon rayés en (...)
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01/07/2022 - La Revue de Presse du mois de Juillet 2022
La Revue de Presse de Juin 2022, - pour consulter toutes les archives,
31 juillet :
LeMat Revolver - Loading & Firing. Source You (...)