Accueil > Articles en attente de publication > Arme à blanc de fabrication ancienne
Arme à blanc de fabrication ancienne
lundi 5 mai 2025, par
Cet article n’est pas encore publié.
Il ne constitue encore qu’une ébauche qui doit être modifiée, remaniée ou complétée, il s’agit d’informations provisoires qui demandent une vérification.
Depuis juin 2024, les armes d’alarme sont classées en catégorie C12°. Toutefois, depuis avril 2020, elles doivent respecter les normes européennes ; à défaut, elles sont reclassées dans une catégorie supérieure — en catégorie B lorsqu’il s’agit d’armes de poing. La question qui se pose est donc la suivante : que faire des armes déjà détenues ?
À condition de ne pas changer de propriétaire, les armes d’alarme déjà détenues n’ont pas à être déclarées, car les dispositions relatives au reclassement n’ont pas prévu cette obligation. Il en va de même pour les armes fabriquées avant 2020 et non conformes aux normes européennes.
- Ancien pistolet d’alarme de Manufrance calibre 8 mm Pak, destiné au tir à blanc ou au gaz lacrymogène ou irritant, ainsi que des fusées de signalisation. Il a été commercialisé entre 1880 et 1890.
- Il en est de même pour cet Arminius Western Six Shooter pour tir à blanc.
La situation est comparable à celle des armes neutralisées selon les anciennes normes : une nouvelle neutralisation n’est exigée qu’en cas de transfert vers un autre État membre de l’Union européenne ou de changement de propriétaire.
Comparable également au armes détenues depuis 1996 avec une détention viagère modèle 13.
Ainsi, il est possible de détenir une arme d’alarme qui serait classée en catégorie B sans qu’il soit nécessaire de l’inscrire dans son râtelier numérique. En revanche il n’est pas possible de la transporter et la vendre nécessitera une régularisation pour le vendeur et rentrera dans le quota de l’acheteur.
Il faut donc garder une certaine prudence.
Depuis 1969, l’Allemagne impose que les pistolets d’alarme et les pistolets lance-fusées soient munis, dès leur fabrication, du poinçon « PTB » inscrit dans un cercle. Ce marquage atteste qu’ils ont été testés et homologués par le« Physikalisch-Technische Bundesanstalt » (Institut fédéral de technique physique), l’équivalent allemand de notre Bureau International des Poids et Mesures (BIPM).
Ce poinçon n’est pas suffisant pour que l’arme soit homologuée avec les normes européenne actuelles, mais au moins cela désigne une arme dont les normes ne sont pas trop éloignées.
Voir aussi :  Décret du 27 juin 2024 : Armes à blanc, armes d’alarme et armes de signalisation Arrêté du 28 avril 2020 relatif aux armes d’alarme et de signalisation fabriquées en France ou importées d’un pays tiers à l’Union européenne. Comment classer les armes à blanc, d’alarme ou de spectacle , |
