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Voyages ou passage des frontières
– Le BREXIT : janvier 2020 Le BREXIT et les armes ! - Venue en France des reconstitueurs anglais. - janvier 2021 : TIREURS & BREXIT : autorisations nulles de plein droit !
– Comment voyager avec des armes en avion, bateau ou ferry ?
– A l’intérieur de l’Union Européenne :
- Les transferts d’armes à feu,
- Carte européenne :
- Fiche pratique : comment obtenir la carte européenne ?
- les armes de collection,
- Acquérir une arme venant de l’étranger, pour un particulier et la déclarer dans le SIA.
- Acheter une arme en France pour non résident, citoyen de l’UE.
- Acheter une arme en France en tant qu’étranger hors UE
- Transporter des armes blanches vers une bourse aux armes espagnole,
- Aller tirer en Suisse avec mes armes et munitions ? - Déménager ses armes de France vers la Suisse.
– Reportage de FR3 sur le transfert d’armes à feu,
– Hors Union Européenne (pays tiers) :
- Venir d’un pays hors UE chasser ou tirer en France
- Exporter une arme,
- Importer :
- une arme une arme (service public),
- un élément d’armes,
- L’importation d’armes par des particuliers,
- Importer une arme de collection, - 2018 : blocage des importations.
- Importer une arme blanche,
- textes législatifs ou règlementaires sur l’export des armes à feu.
– Particularité des armes de collection :
- Importer en France une arme de collection.
- Venir en France avec une arme neutralisée en provenance d’un État de l’UE. Importer d’Amérique, une arme Neutralisée ?
- Exporter de France une arme neutralisée ?
Service de téléprocédure de la douane.
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– Les questions que l’on se pose :
- Reconstitution : importer de la poudre noire.
- Aller tirer en Suisse avec mes armes et munitions ? Maj 2019
- Traverser la France en transit avec une arme légalement détenue dans son pays ?
- Faire venir d’espagne une arme de 5e catégorie,
- justifier l’origine des armes : application de l’article 215 du code des douanes,
- la douane a les collectionneurs dans le collimateur, }}}