Autorisations, déclarations, franchissement des frontières, etc...

Les armes soumises à autorisation :
au titre sportif,
Les armes déclarables : les armes de chasse (autres que celles à un coup par canon lisse) et les armes à percussion annulaire, armes lisses : déclaration ou enregistrement ?
Les armes non déclarables
Adresses des préfectures pour les formalités d’autorisations,
Voyages ou passage des frontières,
Refus de renouvellement d’autorisation et abandon,

Autorisations viagère : validité des détentions sur les récépissés mle 1 - pas de quota MAJ 2018.

Transport de munitions dans les bagages de soute,

Cas pratiques l’importation ou l’exportation des armes

Texte de référence sur l’exportation et transit : Règlement N° 258/2012 du parlement et du Conseil européen.

Les amateurs d’armes font les frais des errements de la douane.

Questions fréquemment posées sur le cas des tireurs-