Accueil > Dossiers pratiques, études etc... > Autorisations, déclarations, franchissement des frontières, etc...
Autorisations, déclarations, franchissement des frontières, etc...
Les armes soumises à autorisation : au titre sportif,
Les armes déclarables : les armes de chasse (autres que celles à un coup par canon lisse) et les armes à percussion annulaire, armes lisses : déclaration ou enregistrement ?
Les armes non déclarables
Adresses des préfectures pour les formalités d’autorisations,
Le passage des frontières,
Refus de renouvellement d’autorisation et abandon,
Validité des détentions viagères sur les récépissés mle 13 MAJ 2018.
Transport de munitions dans les bagages de soute,
Cas pratiques l’importation ou l’exportation des armes Texte de référence sur l’exportation et transit : Règlement N° 258/2012 du parlement et du Conseil européen. |
Les amateurs d’armes font les frais des errements de la douane.
Questions fréquemment posées sur le cas des tireurs- |