Autorisations, déclarations, franchissement des frontières, etc...

Les armes soumises à autorisation :

au titre sportif,
Les armes déclarables : les armes de chasse (autres que celles à un coup par canon lisse) et les armes à percussion annulaire, armes lisses : déclaration ou enregistrement ?
Validité des déclarations de catégorie C en cas de non renouvellement des titres sportifs.
Refus de renouvellement d’autorisation et abandon,
Autorisations viagère : validité des détentions sur les récépissés mle 1 - pas de quota MAJ 2018.

Les armes soumises à déclaration

Les armes non déclarables

Vie pratique

Associations : organismes de formation aux armes, interdits de fonctionner,
Adresses des préfectures pour les formalités d’autorisations,
Voyages ou passage des frontières,
Transport de munitions dans les bagages de soute,

Cas pratiques l’importation ou l’exportation des armes

Texte de référence sur l’exportation et transit : Règlement N° 258/2012 du parlement et du Conseil européen.

Les amateurs d’armes font les frais des errements de la douane.

Questions fréquemment posées sur le cas des tireurs-