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L’anniversaire de l’UFA

mercredi 27 février 2019, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

40 ans, c’est encore jeune, mais que de travail accompli ! Eh oui, c’est en 1979 que l’UFA a été créée, et il s’est passé tellement de choses durant ces quatre décennies que nous avons envie de vous les raconter comme une épopée qui continue encore aujourd’hui.

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1999 - Votre serviteur - Jean SAINT- JOSSE, Député Européen - Georges DURAND, Ancien Député et Représentant de la FFTir - Véronique MATHIEU, Député Européen, chargée du dossier Armes - Éric BONDOUX, Président de l’ANTAC. C’est à la suite de ce voyage qu’a été décidé la création du Comité Guillaume Tell et l’UFA a fait le choix de ne pas l’intégrer pour garder son indépendance d’action.

Avec nos nombreux liens, cela permet de faire un retour sur l’histoire des 40 ans de règlementation des armes.

C’est tout à fait par hasard que l’UFA est née il y a tout juste 40 ans. A l’époque, nous sortions d’une drôle d’histoire : l’homme politique Jean de Broglie est assassiné avec une arme neutralisée qui avait été remise en état de tir. La neutralisation d’alors, homologuée par les autorités consistait en une goupille « mécanindus » (goupille fendue) de 5 mm de diamètre insérée dans un trou correspondant traversant la chambre, de part en part (voir historique). Ce simple meurtre crapuleux est devenu une affaire d’état, qui a conduit la justice à mettre en examen le contrôleur général [1] qui avait autorisé ce type de neutralisation. Ce contrôleur général a été remplacé par le contrôleur général André Collet qui, dès son arrivée, a signé un certain nombre de textes qui faisaient défaut pour une bonne administration des armes. L’un des textes pouvait être très mal interprété pour le classement des armes de collections. A l’époque, en tant que rédacteur en chef de votre Gazette des Armes, j’ai pris contact avec le CGA Collet pour lui dire ce qui n’allait pas et il m’a invité à venir le rencontrer : ce fut le début d’une grande et belle histoire.

Faire plaisir aux collectionneurs

La première question qu’André Collet nous a posée c’est : «  que peut-on faire pour les collectionneurs ? ». Avec une pareille entrée en matière, les choses s’annonçaient bien !
La réponse consista bien évidemment à demander un élargissement des classements en 8e catégorie de certaines armes d’un modèle postérieur à 1870, puisque telle était la date limite fixée à l’époque par la loi, pour les armes de collection en détention libre. André Collet nous rappela que 1980 devant être l’année du patrimoine, il serait judicieux de faire bénéficier certaines armes règlementaires françaises de mesures libérales, permettant de favoriser leur préservation dans les collections privées. C’est ce qui a permis le classement par dérogation en 8e catégorie des revolvers modèle 1873 et 1874, ainsi que des fusils Gras.

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2006 - Intervention lors du colloque Armes et Sécurité au Sénat.
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2004 - L’UFA a organisé le congrès de la FESAC à la Tour du Pin. Depuis 1999, votre association y a participé sans discontinuer.

Quand l’année suivante, le contrôleur général et moi avons réfléchi à la façon de prolonger notre action, notre choix s’est porté sur les armes militaires d’épaule d’un calibre supérieur à 10 mm, homologues du fusil Gras à l’étranger.
Pour l’anecdote, il faut savoir que c’est André Collet qui m’a demandé de créer une association, afin d’être saisi par une personne morale dotée d’un papier à en-tête, pour lui permettre de transmettre les demandes des collectionneurs au contrôle général aux armées... ...à̀ quoi tiennent les choses...

Une confiance

Pour continuer sur cette lancée, le contrôleur général a accepté que nous travaillions sur une liste de déclassement de 74 armes qui a été publiée sous forme d’arrêté en 1986. Ce qui est intéressant de savoir est que cette liste a été reprise intégralement en 1995 et à nouveau en 2018. Dans la version 2018, les armes d’un modèle antérieur à 1900 ont été éliminées, puisque déjà̀ classées comme « arme de collection » par la loi. On peut se réjouir que depuis 33 ans, ces armes ne se soient jamais illustrées dans une affaire judiciaire, ce qui prouve que nous avons été prudents. Mais on peut aussi déplorer que nous n’ayons pas été entendus avec nos nouvelles demandes de déclassement que nous réitérons depuis 2013.

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Nombreuses rencontres avec des parlementaires, comme ce jour de 2007 avec le député atypique, Maxime Gremetz membre du PCF.


En tant que président d’association de collectionneurs, ainsi qu’à titre personnel, j’ai eu un grand bonheur à travailler pendant plusieurs années dans un climat de confiance mutuelle de de concertation avec le contrôleur général des armées André Collet responsable à l’époque de la règlementation des armes.

Au moment de son passage en 2ème section [2], il m’a fait l’honneur et l’amitié d’accepter de cosigner notre ouvrage sur la règlementation des armes [3].

Le décret de 1995

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2007 – Georges Colombier, député de l’Isère et Maître Jean-Paul Le Moigne nous accompagnaient au Cabinet du Ministre de la Défense. Ce député à co-signé une proposition de loi favorable aux collectionneurs.

Le contrôleur général de l’époque avait été chargé de réformer entièrement la règlementation des armes. Pour l’élaboration de son nouveau décret, il a beaucoup consulté les « partenaires sociaux et économiques ». Internet n’étant pas encore né, c’est par fax et par téléphone que nous avons beaucoup travaillé à « limiter les dégâts ». Mais rapidement, nous avons compris que ses consultations étaient de pure forme, ce qui lui a permis de dire ensuite qu’il avait consulté les collectionneurs, nous rendant complices des bêtises introduites dans les nouveaux textes. D’ailleurs, je me souviens d’un jour de rencontre où, après la lecture d’un texte, je lui démontre que ce texte surclasse également une autre catégorie d’armes. Il me regarde atterré, un peu comme le bourgeois gentilhomme s’apercevant qu’il faisait de la prose sans s’en apercevoir. Je lui demandes alors : « vous faites quoi ? ». Et sa réponse m’a terrifié : « Eh bien c’est interdit, c’est écrit dans mon texte » alors qu’il n’en avait même pas conscience auparavant. Comme quoi, un texte peu parfois rendre prisonnier celui qui l’a écrit.
Ce fut l’époque où, pendant des années, il y eut plusieurs nouveaux textes par an avec des allers-retours dans les classements et cette fameuse sale affaire des fusils à pompe qui ont été progressivement interdits en piégeant ceux des détenteurs qui avaient voulu se mettre en règle. Mais cela est une autre histoire.

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2012 La table ronde de la Commission des lois a permis d’approfondir nos demandes et à l’époque, nous avions eu la promesse que le sort des collectionneurs serait revu. Promesse non tenue.

Les années 2000.

Cette année-là, l’ONU a adopté un texte prodigieux qui a changé notre manière de penser. Dans le protocole « contre la fabrication et le trafic illicites d’armes à feu, 8 juin 2001, 55ème session, » pour définir le marquage des armes à feu, afin de lutter contre le trafic illicite d’armes, cet organisme international limite sa portée aux seules armes fabriquées après 1899, en excluant de fait les armes à feu anciennes. C’était la première fois que la date de 1900 nous était présentée.
Depuis lors, nous n’avons eu de cesse de demander que ce protocole soit appliqué en France et que le millésime de référence des armes de collection soit porté de 1870 à 1900. Il faut dire qu’à l’époque, nous avons essuyé les moqueries de beaucoup de collectionneurs et de confrères professionnels qui nous trouvaient « idéaliste et utopiste  » . De ces deux défauts dont on nous affublait, nous avons fait le principe de notre croisade.
C’est à la même époque que nous avons lancé le principe de la carte de collectionneur en répétant inlassablement que certaines armes obsolètes mais encore classées en 5ème catégorie (catégorie C aujourd’hui), ne pouvaient être légalement achetées que par des tireurs ou des chasseurs, mais que ces derniers étaient peu intéressés par ces « vieux machins ». Alors que les collectionneurs aux yeux desquels ils présentaient de l’intérêt n’y avaient pas accès.
Cela a été 10 ans de siège dans les ministères et auprès de parlementaires. Mais la mayonnaise ne prenait pas. Nous nous souvenons qu’un jour où nous étions reçus au Ministère de l’Intérieur, à peine avions-nous demandé le report du millésime de référence à 1900 que nous nous sommes entendu rétorquer : « il n’en est pas question, les armes anciennes sont bien trop dangereuses. »

Le vent devient favorable

Mais, après toutes ces années « d’utopie délibérément obstinée » , le vent a fini par tourner. L’actualité a voulu que Bruno Leroux, alors député, ait été nommé par la Commission des Lois président d’une mission parlementaire sur les « violences par arme à feu ». L’UFA y était invitée au même titre que les autres associations de chasseurs ou de tireurs. Lors de l’audition, au moment où c’était notre tour de déposer devant la mission, nous nous sommes exclamés : « mais que faisons-nous ici ? Les collectionneurs d’armes n’ont absolument rien à voir avec les violences par arme à feu ». Bien entendu, cette intervention un peu « exotique » était en parfait décalage avec le contexte d’une salle de la Commission des lois, plutôt solennelle et austère. A cela, Bruno Leroux a rétorqué : « mais que veulent donc les collectionneurs ? » Cela tombait bien, parce nous avions préparé des dossiers sur toutes nos revendications : millésime à 1900, carte de collectionneur et liste de déclassement. Loin de nous envoyer balader comme nous en avions l’habitude, nous avons eu la surprise de constater un certain intérêt de la part du député : il a cherché à en savoir plus, et a associé dans son rapport, le millésime et la carte.
A noter que Bruno Leroux s’était personnellement engagé au coté des collectionneurs, ce qui tranchait avec sa démarche une décennie plus tôt.

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Le trio qui a changé les choses : à gauche Robert Pierrefiche, fondateur de la FPVA et à droite Maître Stéphane Nerrant, membre des conseils d’administration de la FPVA et de l’UFA. Ensemble, nous avons parcouru inlassablement les ministères, les Commissions des lois et autres lieux de pouvoir. Et c’est de ce travail commun que nous avons réussi à faire changer la donne avec la loi de 2013. Jean jacques Buigné est devenu président de la FPVA en 2016.
La photo : un jour ou nous étions reçus par le secrétariat de l’Élysée.

Dans le même temps, le Ministère de l’Intérieur a organisé un groupe de travail présidé par le préfet Molle, le but était d’adapter la règlementation à la directive européenne. Dès la première réunion, les collectionneurs ont affirmé leur spécificité à tel point que le préfet nous a annoncé à la deuxième réunion qu’il allait demander à son ministre de nommer une mission parlementaire pour écouter les collectionneurs. Ce qui a été fait avec le sénateur Gérard César qui nous a écouté et globalement suivi. Ce qui a été amusant, c’est que lors d’une réunion au Ministère de l’Intérieur, pour la première fois depuis 10 ans à propos de la date de 1900, nous avons entendu le représentant de l’administration dire « oui, pourquoi pas », Ce millésime était en train de pénétrer les consciences administratives.

Quand l’utopie devient réalité.

Enfin un projet de loi fut déposé par les députés Bruno Leroux, Claude Bodin, Jean-Luc Warsmann. Ce dépôt fit suite à de nombreuses réunions privées avec les rapporteurs, d’auditions par les commissions des lois et de batailles pour faire déposer et soutenir les « bons » amendements. Bien entendu, quelques « chausse-trappes » furent aussi lancées par des opposants aux collectionneurs, lors d’une table ronde à la Commission des lois. Finalement, nous nous en sommes bien sortis avec l’adoption du millésime 1900 et du principe de la carte de collectionneur. La liste complémentaire étant du domaine règlementaire, il suffirait alors de négocier avec l’administration et notre travail serait terminé à la grande satisfaction des collectionneurs. Voir article : une mission accomplie par l’UFA.

La traversée du désert

Peut-être que le succès des collectionneurs n’a pas été apprécié, en tout cas à partir de 2013 nous n’avons plus rien obtenu. Heureusement que le millésime de 1900 était inscrit dans la loi donc en principe immuable. Mais les nombreuses réunions à propos de la carte de collectionneur n’ont jamais été suivies d’effet. Comme le « décret collectionneur » tardait à être publié, « l’administration » nous promettait à chaque réunion que la période de régularisation de 6 mois prendrait effet à la date de publication du décret. Mais tout cela était bidon, puisque les années passaient, les réunions se succédaient, nos propositions s’empilaient et rien ne bougeait. C’était comme si nous prêchions dans le désert, mais ce n’était pas grave car nous avions déjà l’expérience de la vertu de « l’utopie positive »  ! Mais c’est quand même un peu lassant : que d’heures de train et de journées de travail perdues, que d’heures passées sur un clavier d’ordinateur à rédiger des demandes ou des projets qui ne seront pas écoutés !

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2018 – L’une de nos visites au SCA de gauche à droite : Hervé Altmeyer, Maître Stéphane Nerrant, votre serviteur et Laurent Varney.

Un électro choc

Puis fin 2017, il y a eu une proposition de loi pour transposer la directive européenne « armes » en droit français. Une chose ne nous convenait pas, c’était l’absence de lien fait dans la loi entre les armes de collection de catégorie D et la date de 1900. Bien sûr, l’administration a tenté de nous rassurer en nous affirmant que c’était du domaine règlementaire et qu’un décret ferait le lien. Mais nous préférions le « marbre de la loi » connaissant bien la facilité de modification d’un décret. Les collectionneurs ont été soutenus par les parlementaires. A tel point qu’en dernière lecture à l’Assemblée Nationale, 43 députés ont soutenu 60 amendements favorables. Les mots collections ou collectionneurs ont été prononcés 166 fois, un record pour un texte qui d’après le gouvernement ne concernait pas les collectionneurs. A tel point que la ministre Jacqueline Gourault qui représentait le Gouvernement a promis que la carte de collectionneur serait en place pour l’été 2018. Voir rubrique.

Une inertie incompréhensible

Nous avions sauvé les garanties du millésime et de la catégorie D, en les faisant graver dans le marbre de la loi. Il restait ensuite à passer à la mise en place de la carte de collectionneur. C’est alors que nous découvrons que, malgré les promesses qui nous avaient été faites durant 6 années, la période de régularisation ne serait pas mise en place du fait d’une « caducité juridique ». Alors que nous trouvions les conditions plutôt rigoristes, l’administration nous a rétorqué qu’elle comptait tout simplement appliquer les dispositions votées par les parlementaires et non pas faire du « clientélisme » . En d’autres termes, tant pis si le processus de la carte n’est pas attractif, du moment que la loi est appliquée.
Début 2017, nous avions mis beaucoup d’espoirs dans l’installation su Service Centrale des Armes (SCA) qui serait « un guichet unique » qui devait permettre une meilleure gestion des armes et « fluidifier l’information ».

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Luc Guillou, Vice-Président de l’UFA a organisé les listes de déclassement et bien d’autres dossiers, il est très actif.

Force est de constater que depuis nous avons déposé 4 dossiers pour lesquels nous n’avons eu aucune réponse :
-  Le manque de pertinence de l’arrêté du 7 septembre 2013 (armes à dangerosité avérée), qui surclasse des armes qui n’existent pas. Le plus triste est que, malgré nos remarques, ce texte mal rédigé à la base a été repris intégralement par l’arrêté du 24 août 2018 avec ses erreurs,
-  Le classement des cannes-fusils d’un modèle antérieur à 1900, nous pensons qu’il faut prendre le millésime pour classer en D, mais le SCA réfléchit au classement comme arme caché,
-  Une nouvelle liste d’armes d’un modèle postérieur à 1900 à classer par dérogation en catégorie D « compte tenu de leur intérêt culturel, historique ou scientifique »
-  Une étude en vue de fixer le classement des armes d’épaule à répétition manuelle dont le modèle de base est antérieur à 1900 et qui ont bénéficié après cette date de perfectionnements non significatifs.
- Plusieurs autre demande ou la réponse tarde...

Le constat

Dans toute l’histoire de l’UFA, nous avons pu constater des périodes intenses d’avancées et des périodes plus calmes. Aujourd’hui, l’inertie que nous constatons nous laisse sur notre faim car, avec notre petite équipe de réflexion, l’UFA a acquis au fil des années une expertise et un savoir-faire unique en matière d’armes anciennes et de leur règlementation. Et aucun fonctionnaire ne peut remplacer ou égaler cette expertise, alors ce serait dommage de la gâcher !

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Le sénateur Antoine Lefèvre a été le rapporteur de la loi du 6 mars 2012.

La réponse qui fâche

Après que le sénateur Antoine Lefèvre ait interpelé, le Ministre de l’Intérieur sur la période de régularisation de 6 mois dont les collectionneurs ne bénéficiaient plus, celui-ci répond : les parlementaires n’ont rien demandé en janvier 2018 lors du vote de la nouvelle loi. Évidemment, puisque cette régularisation semblait acquise, il n’y avait rien à demander. Il ajoute que « l’absence de délai de régularisation ne prive pas d’utilité le statut des collectionneurs, que l’immense majorité des collectionneurs d’armes assume pleinement. » Cela est une parfaite contre-vérité : en un mois, il y a eu 21 attestations de délivrées alors que si le délai de régularisation demandé avait été mis en place, c’est plusieurs milliers de demandes de carte qui auraient été déposées !



Maître Stéphane Nerrant, Jean Jacques Buigné, Maitre Jean Paul Le Moigne, lors d’une de leurs innombrables visites au Ministère de l’Intérieur.


[1Le contrôleur général Tuffet responsable d’alors de la règlementation,

[2En abrégé : 2S : retraite militaire des officiers généraux,

[3La règlementation des armes, éditions du portail, plusieurs éditions 1992/1998,

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