Après la soirée mémorable du 25 janvier à l’Assemblée Nationale, vous avez été nombreux dès le lendemain à comprendre les dangers de (…)
Archives des articles
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18/02/2011 - Retrouver notre calme !
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18/02/2011 - Carte du collectionneur ou statut ?
La polémique qui n’a pas lieu d’être est en train de naître :
– les associations ne seraient pas d’accord entre elles sur le statut du (…)
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18/02/2011 - Le rapport César
Commandé au Sénateur César le 3 août 2010, le rapport a été remis à l’administration fin novembre. Depuis il avait disparu jusqu’aux (…)
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18/02/2011 - Les collectionneurs ne sont pas épargnés
La proposition de loi retient la date de 1900 pour les armes et de 1946 pour les matériels. Pour le millésime de 1900 les dispositions (…)
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09/02/2011 - Le vote des députés en vidéo
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07/02/2011 - Décryptage de la situation
Le vote en catimini de la nouvelle loi a fait l’effet d’une bombe dans notre petit monde composé de détenteurs d’armes respectueux des (…)
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07/02/2011 - Que peut-on mettre en catégorie A ?
Les députés ont voté à l’unanimité cette définition pour la catégorie A : Catégorie A1 : armes et munitions conçues pour la guerre (…)
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07/02/2011 - Non au statut du collectionneur
Un statut du collectionneur ne saurait s’appliquer aux objets qui par définition ne sont plus des armes ou des matériels de guerre, mais (…)
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30/01/2011 - Petit dérapage de dernière minute !
« Tout va très bien madame la marquise, tout va très bien tout va très bien, ………. Un petit rien, une bêtise, la mort de votre jument (…)
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26/01/2011 - Sans tambour ni trompette
La proposition de Loi n°2773 est aux débats de l’Assemblée Nationale depuis le 25 janvier pour 3 jours.
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25/01/2011 - Belgique : un arrêté annulé par le Conseil d’Etat
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25/01/2011 - Les armes électrique, à air ou non létales seraient des armes à feu !
L’arrêt du Conseil d’État du 3 décembre dernier ne finit pas de nourrir toutes les interrogations.
À 10 heures le 3 novembre 2010, le (…)
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25/01/2011 - Une dernière action avant le passage aux débats
Dès le passage de la proposition de loi en Commission des lois, nous avons compris les inconvénients de celle-ci pour les (…)
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25/01/2011 - Révocation du Comité Directeur de la FFTir
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15/01/2011 - Armes trop dangereuses pour policiers et gendarmes
Le suivi des activités législatives réserve parfois des surprises.
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13/01/2011 - Les collectionneurs contestent la proposition de loi !
La proposition de loi sur les armes est saluée favorablement dans le milieu des tireurs, des chasseurs, et semble avoir la faveur du (…)
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12/01/2011 - Armes et dangerosité !
La fin de 2010 a été fertile en rebondissements. Alors que les institutionnels (sportifs et professionnels) répétaient comme un mantra : (…)
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01/01/2011 - France : tous les textes publiés en 2010.
Les textes officiels de l’année 2010. Ils se retrouvent normalement classés dans leurs rubriques respectives.
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01/01/2011 - Non indemnisation en cas d’expropriation
La non-indemnisation du préjudice moral par la collectivité expropriante n’est pas contraire à la Constitution
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30/11/2010 - Ce qu’en disent les hommes politique
Parmi les hommes politique, vous avez ceux qui défendent bec et ongle la loi qui vient d’être votée en 1re lecture, et ceux qui la (…)
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28/12/2010 - Jean-Paul LE MOIGNE, consultant de l’UFA
Jean-Paul LE MOIGNE est juriste et s’occupe des questions de droit pour l’UFA.
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28/12/2010 - Le patador
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15/12/2010 - Le droit de propriété selon Claude Bodin
Se référant à une jurisprudence spécieuse du Conseil d’État, fondé sur un syllogisme digne d’un régime totalitaire, Le rapporteur de (…)
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13/12/2010 - Tirer dans la rue avec une arme à air comprimé ?
Je voudrais tirer avec un paint-ball dans la rue ou chez moi, ai-je le droit par rapport à la règlementation des armes ?
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05/12/2010 - Belgique : Les bourses aux armes visées
La circulaire du 29 octobre 2010, le ministre de la justice Belge remaniant et réactualisant toute la législation des armes en Belgique. (…)