Les armes à feu de collection peuvent être des « antiquités », des armes historiques ou des pièces présentant une innovation technologique. (...)
Archives des articles
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16/10/2010 - La collection d’armes à feu
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08/10/2010 - La douane saisit illégalement un musée du débarquement
22 nov. 2010 - Après avoir fait appel, la douane n’entend plus maintenir son appel et invite le propriétaire du Musée à récupérer son (...)
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06/10/2010 - La liberté d’information en question
On se souvient qu’en février dernier, les huissiers étaient venus à La Tour du Pin pour savoir comment l’UFA avait été en possession d’une (...)
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07/09/2010 - FFTIR : des licenciés sans licence !
Les nouvelles licences sont sorties sans le prénom du licencié et le code à barres d’identification. De ce fait elles sont inexploitables (...)
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07/09/2010 - Fauré Le Page, arquebusier du Roy !
La maison Fauré Le Page est l’héritière d’une longue dynastie d’arquebusiers et de fourbisseurs. Fondée au début du XVIIIème siècle par Louis (...)
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02/09/2010 - Le maire de Chicago réagit à la décision de la cour suprème
Dans un article paru dans le Chicago Reader du 8 juillet 2010, le maire de Chicago réagit pour faire suite à la décision de la cour (...)
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31/08/2010 - Existe-il une « NRA à la française » ?
Existe-il une « NRA à la française » ?
Qui aurait un tissu de militants ;
Qui pourraient informer les pouvoirs publics et les médias. (...)
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14/08/2010 - Proposition de loi
Faisant suite au rapport Le Roux concluant le travail de la Mission sur les Violences par armes a feu, une proposition de loi vient (...)
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14/08/2010 - Commentaire critique et comparé de la Proposition de loi n°2773 du 30 juillet 2010
En France, depuis la loi Farcy des 14-26 août 1885, à aucun moment le Législateur n’a eu à se prononcer sur l’intégralité de la législation (...)
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12/08/2010 - France : les arrêtés
La rubrique avec tous les autres textes officiels français.
Les arrêtés de portées générales
Arrêté du 28 avril 2020 NOR : INTA1913836A. Il (...)
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12/08/2010 - France : circulaires, notes, instructions et avis.
La rubrique avec tous les autres textes officiels français,
Toutes les circulaires sur le site du Ministère de l’Intérieur. A noter que (...)
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12/08/2010 - France : lois et codes
La rubrique avec tous les autres textes officiels français,
Code de la Sécurité Intérieure Partie législative. Il s’agit de la Loi n° (...)
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09/08/2010 - En avant pour une nouvelle réglementation
Tout le monde en parle, tout le monde en confond les divers tenants et aboutissants et personne n’en connaît le contenu, même pas nous. (...)
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28/07/2010 - La FFTir va-elle organiser une nouvelle Assemblée Générale ?
C’est ainsi que le bureau fédéral a été « démissionné » par le président pour être remplacé par un nouveau bureau plus conforme à ses vues et ce (...)
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23/07/2010 - Évolution de la réforme de la règlementation
Tout le dossier du groupe de travail,
Après 5 réunions de l’administration et des utilisateurs dans le cadre du groupe de travail, un (...)
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23/07/2010 - Tirer au 1777 aujourdhui
Comment tirait-on à l’époque ?
Les armes de l’ancien régime comme le 1777 ainsi que tous les types d’infanterie ou de voltigeurs sont au (...)
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19/07/2010 - Un sénateur pour s’occuper exclusivement des collectionneurs
Le sénateur de la Gironde Gérard CESAR a été nommé par le décret du 3 août.
Sa mission : « écouter les collectionneurs, écouter (...)
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16/07/2010 - Réaction : Une administration "tatillonne" !
Je réagis à propos de l’examen de la réforme de la législation sur les armes, et vos dernières informations sur l’évolution des discussions. (...)
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07/07/2010 - Les airsofter et les paintballer
Le Comité Guillaume-Tell ayant quitté la salle du groupe de travail, nous nous sommes retrouvé seuls seuls en réunions avec eux, ils ont pu (...)
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07/07/2010 - 5 juillet 2010 : une réunion bien mouvementée
La réunion du 22 juin avait déjà été mouvementée, les diverses associations d’utilisateurs des armes protestaient contre ce qu’ils appellent (...)
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07/07/2010 - Intervention de vos associations
C’est en tant que praticien de la règlementation et à la demande de l’ADT qui représente l’utilisateur de l’arme de loisir que nous (...)
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07/07/2010 - Intervention de la FPVA au groupe de Travail
Lors de la 5ème réunion du groupe de travail la FPVA a fait une intervention très remarquée sur la finalité des réunions.
Monsieur le (...)
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07/07/2010 - Le Comité Guillaume Tell « claque la porte » du Comité de concertation du ministère de l’Intérieur
A l’unanimité, les présidents des organisations membres du Comité Guillaume Tell ont mis fin à leur participation au groupe de concertation (...)
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30/06/2010 - Canons lisse : déclaration ou enregistrement ?
Cet article est obsolète et n’a plus aucune valeur juridique. Il est gardé uniquement à titre de documentation.
Depuis le début du travail (...)
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28/06/2010 - USA : le droit au port d’armes renforcé
La Cour suprême des Etats-Unis a jugé le 28 juin 2010 que les Etats fédérés ne pouvaient ni limiter ni interdire les armes à feu . La (...)
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