Un fabricant d’armes américain est en bonne voie d’obtenir que son pistolet ergonomique soit remboursé par les assurances médicales.
Aux (...)
Archives des articles
0 | ... | 1600 | 1625 | 1650 | 1675 | 1700 | 1725 | 1750 | 1775 | 1800 | ... | 1900
-
05/12/2008 - Arme à feu sur ordonnance médicale !
-
05/12/2008 - Les anti-armes
Les armes sont attaquées de toutes parts, c’est plus facile que de se pencher sur les vrais problèmes et c’est plus médiatique !
D’une (...)
-
05/12/2008 - Version finale adoptée le 18 avril 08
Les textes officiels
Version finale de la directive adoptée le 18 avril 2008 par le conseil des ministres européen.
Elle est entrée (...)
-
29/11/2008 - Colloque à Paris le 3 décembre 2008
A l’initiative de « Ensemble pour la nature ? de l’utopie à l’action » sera organisé le mercredi 3 décembre prochain de 9 h à 17 h 30 dans les (...)
-
28/11/2008 - Comment conserver un canon de 75 dans un Musée ?
Je suis le responsable d’une association qui restaure un vieux fort. Nous souhaiterions faire l’acquisition d’un canon de 75 mm sur affût (...)
-
26/11/2008 - Un gendarme fait fondre son SIG-Sauer Pro en polymère !
Le SIG-Sauer Pro est une série de pistolets semi-automatiques conçue et fabriquée par Swiss Arms AG et Sauer & Sohn.
Plus sur l’arme, (...)
-
24/11/2008 - Proposition faite à Philippe Vigier député d’Eure et Loire
Un amateur à prise l’initiative de faire une proposition préçise à son député.
La réponse de celui-ci est tout à fait édifiante sur (...)
-
07/11/2008 - Les fusils à pompe... ... une saga qui se termine bien, pour certains !
S’il y a un sujet qui fâche, c’est bien celui-là : de 1993 à 2005 leur régime d’acquisition et de détention s’est considérablement durci. Ceux (...)
-
04/11/2008 - Armes : un droit constitutionnel !
Avant la publication du décret du 23 novembre 2005 [1], la détention au domicile d’une arme de 4ème catégorie pour sa défense personnelle (...)
-
05/10/2008 - Les Pays-Bas
Voir aussi : Définition des armes anciennes dans les divers pays.
La population néerlandaise se monte à 16,4 millions d’habitants.
Il y (...)
-
05/10/2008 - L’Italie
Voir aussi : Définition des armes anciennes dans les divers pays.
La population italienne se monte à 59,3 millions d’habitants.
Il y a (...)
-
05/10/2008 - La Belgique
Voir aussi : Définition des armes anciennes dans les divers pays.
Population belge : 10,6 millions d’habitants.
Il y a 920 (...)
-
05/10/2008 - La Finlande
Lien sur la règlementation des armes MAJ 2022
Voir aussi : Définition des armes anciennes dans les divers pays.
La population (...)
-
05/10/2008 - La Suisse
Voir aussi : Définition des armes anciennes dans les divers pays.
Population suisse : 7,5 millions d’habitants.
La principale (...)
-
03/10/2008 - Statistiques officielles 2007
Les chiffres énonçés par les politiques sont souvents contradictoires, c’est pourquoi il est bon de consulter les statistiques à la source. (...)
-
10/09/2008 - Questions des députés français, par ordre alphabétique
Mise à jour le 10 septembre 2008,
Bascou Jacques (S.R.C.) - Aude - question n°15284 – Ministre questionné : Ecologie le 29-janv-08 sur (...)
-
10/09/2008 - Questions des députés français, par type de question
Mise à jour le 10 septembre 2008
La collection et les collectionneurs
Armes collection, étendre la notion de collection. (...)
-
10/09/2008 - Questions de la 13ème législature par ordre chronologique
En partant de la question la plus récente.
Marlin Franck (UMP) - Essonne - question n°30034 – Ministre questionné : Intérieur le (...)
-
28/08/2008 - Belgique : une loi favorable aux amateurs d’armes.
La modification de la mauvaise loi sur les armes, a enfin paru le 22 août 2008 au Moniteur Belge.
Il s’agit de la loi du 25 juillet 2008 (...)
-
09/08/2008 - Un sénateur propose d’interdire la vente de certains objets liés au nazisme
Par une proposition de loi, (1) le sénateur Jacques Legendre et 63 de ses collègues proposent d’étendre l’interdiction d’exposition à la (...)
-
09/08/2008 - Un musée sur le débarquement se voit saisir des armes légalement détenues !
8 décembre 2010 : le tribunal de Coutance a relaxé le Musée et a ordonné la restitution du matériel. Jugement similaire à celui de Chartres (...)
-
08/08/2008 - Le Deuxième Amendement protège un droit préexistant, privé et individuel
Le 26 juin, 2008, par cinq voix contre quatre, les neuf gardiens de la Constitution américaine ont répondu :
« Le deuxième amendement (...)
-
30/07/2008 - Questions types à transmettre à votre parlementaire
Les parlementaires posent des questions écrites aux ministres concernés. C’est une façon démocratique de "faire bouger" les choses ! (...)
-
26/07/2008 - Proposition de loi sur les libertés constitutionnelles
Le député Franck Marlin a déposé en février 2008 une proposition relative à la "Charte des droits naturels et des libertés fondamentales." (...)
-
24/07/2008 - Conserver légalement un fusil à Pompe ?
J’ai déclaré mon fusil à pompe lisse en septembre 1996. Mais en 2002 la préfecture m’a demandé de solliciter une autorisation au titre de la (...)
0 | ... | 1600 | 1625 | 1650 | 1675 | 1700 | 1725 | 1750 | 1775 | 1800 | ... | 1900