La Revue de Presse d’Avril 2024, - pour consulter toutes les archives, B 13° : contrainte injuste ou mesure utile ? par Charles LE GOFFIC, SIA et validité des détentions (...)
Actualités
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La Revue de Presse du mois de Mai 2024
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B 13° : contrainte injuste ou mesure utile ?
Une des mesures du décret du 3 juillet 2023 modifiant le régime des armes et munitions a suscité une levée de boucliers de la part de nombre de détenteurs : celle qui surclasse (...)
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Comment aider l’UFA ?
Adhérer à l’UFA permet de nous soutenir et nous encourager à continuer. L’association ne reçoit aucune subvention et fonctionne uniquement avec des bénévoles. C’est aussi ce qui (...)
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SIA : cas des étrangers
Lorsqu’un étranger vient faire l’acquisition d’une arme sur le territoire français, l’armurier génère un n° de SIA au travers de son LPN. Mais ce numéro ne permet pas la détention de (...)
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Clubs de tir : les voisins ne me dérangeront plus
Régulièrement des clubs de tir nous font part de leurs mésaventures locales à propos de l’implantation de leur stand qui est contestée par les voisins qui se plaignent du bruit. Une (...)
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CSI/SIA : notion de domicile pour les sans domicile fixe.
Question : Peut-on détenir une arme de catégorie B ou C si l’on vit dans un camping car ou un bateau à l’année sur une place dans un port (...)
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L’antenne de Nevers du SCAE
Dans notre article L’organisation du contrôle des détenteurs d’armes, nous avions évoqué la décentralisation du SCAE à Nevers, et cela avait éveillé la curiosité de beaucoup (...)
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Comment installer un stand de tir ?
C’est une question qui revient souvent : Quels sont les critères d’installation d’un stand de tir en France ?
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Les munitions et les collectionneurs
Depuis l’année 1973, les munitions tirées par les armes de collection sont classées dans la catégorie des armes de collection libres à l’acquisition et la détention. Mais leur (...)
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La Revue de Presse du mois d’Avril 2024
La Revue de Presse de Mars 2024, - pour consulter toutes les archives, SIA : Comment supprimer du râtelier numérique, une arme désormais classée en catégorie D§e) . par Michaël (...)
