Il s’agit de la transformation du fusil mle 1847, 1847, 1853 ou 54. De la carabine 1859. Et plus exceptionnellement du 1822 T bis.
Pour (...)
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02/01/2008 - France : tabatière mle 1867
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02/01/2008 - Précautions à prendre pour faire vivre une arme ancienne
Il faut savoir que la meilleure place d’une arme française à tabatière reste un ratelier...
Je ne compte plus les armes de ce type (...)
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01/01/2008 - Point de vue critique de la commission des lois
Compte rendu de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
La (...)
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01/01/2008 - Les parlementaires faces à la loi
La discussion a été longue et difficile, les interventions d’inégales valeurs, mais les amateurs d’armes ont pu discerner leurs soutiens de (...)
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01/01/2008 - Résumé de la LSQ, pour mieux la comprendre.
La loi sur la sécurité quotidienne est enfin arrivée à son quasi-aboutissement, puisqu’elle a été votée par l’Assemblée Nationale le 31 (...)
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01/01/2008 - En quoi la L.S.Q. est inefficace pour réduire les problèmes de violence ?
Suivant des errements constants, le gouvernement a soumis au Parlement, en urgence, subrepticement et dans la précipitation, un projet (...)
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01/01/2008 - La Belgique
Arrêté du 11 mars 2010 A l’exception des crosses courantes, les accessoires donnant à une arme à feu de poing certaines caractéristiques (...)
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01/01/2008 - Les détenteurs belges <I>respirent</I> !
La prolongation de la période de transition jusqu’au 31 octobre 2008 a donc enfin été publiée au Moniteur Belge ce 31 décembre 2007 (...)
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30/12/2007 - De la LSQ à la LSI
Manifestement la LSI est dans la continuation de la LSQ. Quant à la forme qu’au fond. Une nouvelle loi fourre-tout où les collectionneurs (...)
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30/12/2007 - Encore un projet de loi
Décidément, le monde des armes fait l’objet de bien des attentions. Après la LSQ qui a contribué à coûter sa place à Lionel JOSPIN, le nouveau (...)
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30/12/2007 - La partie armes de la LSI
A la rentrée de septembre, on s’attendait à un décret d’application de la LSQ (Loi sur la Sécurité Quotidienne) du 15 novembre 2001, et c’est (...)
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30/12/2007 - Le sénat a joué son rôle de sage !
Une fois encore les membres de la Haute assemblée ont joué leur rôle de sages de la Nation. Les modifications proposées vont dans le bon (...)
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30/12/2007 - Face aux contraintes administratives
Après avoir réussi à écarter non sans mal le décret liberticide de M. Jospin puis noué des contacts heureux avec le nouveau gouvernement de (...)
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29/12/2007 - 2002 : L’ANNEE NOIRE
Nous savions que l’année serait dominée par le calendrier électoral des élections présidentielles puis législatives.
Aussi, le Comité (...)
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29/12/2007 - Pour les amateurs d’armes : une ligne !
La Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme a rendu assez récemment un avis portant sur le projet de loi pour la sécurité (...)
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29/12/2007 - Cas des non-résidents
Objet :
Depuis le décret de 98, les non-résidents temporaires ou non, rencontrent des difficultés, de même ceux qui ne pratiquent la (...)
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29/12/2007 - Motivation et indemnisation
Objet :
Déjà avec la législation actuelle, l’administration multiplie les erreurs d’appréciation, les voies de faits, quand ce n’est pas (...)
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29/12/2007 - La carte européenne d’arme à feu peut devenir un document commun
Objet Les procédures sont si peu fiables et si contraignantes que l’administration se décharge au maximum des contrôles et de sa (...)
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29/12/2007 - Armes classées en 4ème catégorie
Objet :
Une bonne partie de l’activité réglementaire qui a suivi le décret de 1973 a consisté, graduellement, souvent sournoisement et (...)
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29/12/2007 - Classification
Objet : La classification française actuelle des armes à feu est complètement dépassée selon l’aveu de tous. La Directive Européenne du 18 (...)
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29/12/2007 - Le transport des armes blanches
Objet :
Il pourrait sembler que le principe de liberté d’acquisition et de détention de ces armes implique celle du transport à des fins (...)
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29/12/2007 - Des armes historiques de 5ème & 7ème catégorie
Objet :
Il est vrai qu’un processus de reclassement est actuellement en cours pour des armes de collection. Mais il va nécessairement (...)
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29/12/2007 - Les collectionneurs restent sur leur faim !
Vous avez pu suivre dans les précédentes Gazette que nous demandions l’introduction du critère « historique » à côté des caractéristiques (...)
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29/12/2007 - Collectionneurs, réveillez vous !
Lorsque les chasseurs veulent imposer leurs idées, ils défilent à Paris en marées humaines. De leur côté, 80 000 tireurs mécontents ont signé (...)
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29/12/2007 - Il suffit juste d’appliquer la règlementation en vigueur !
Depuis l’entrée en vigueur des dispositions du décret n° 98-1148 du 16 décembre 1998, la Sous-Direction des libertés publiques du Ministère (...)
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