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Gazette des armes, mars 2002

Plaidoyer pour les armes à feu de collection

jeudi 3 janvier 2008, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

Depuis plusieurs années, les lecteurs de la Gazette des armes sont tenus en haleine par l’évolution de la réglementation des armes de collection. Vu le climat anti-armes qui court à travers le monde, les collectionneurs d’armes à feu sont plutôt craintifs : chat échaudé craint l’eau froide !
Pourtant, nous allons le voir, les choses se présentent plutôt bien.

La situation actuelle en France

Depuis des lustres, c’est la date de 1870 qui sépare les armes à feu classées de celles qui sont considérées comme étant de collection. Le décret de 1995 a confirmé cette date charnière en s’appuyant sur les accords de Schengen [1] eux même influencés par l’exemple français : le chat qui se mord la queue !
Depuis 1986 [2], les 74 armes à feu publiées dans une liste sont également classées dans la catégorie des armes de collection.
Les répliques et les armes neutralisées sont également bien définies par la réglementation, mais nous aurons l’occasion d’y revenir dans un article ultérieur.

L’exemple américain

Avec le "GUN CONTROL ACT" de 1968, les Etats-Unis ont été les premiers à proposer une date charnière pour la fabrication (1898) assortie d’une liste d’exception (Curios and Relics). C’est une première véritable définition de l’arme de collection par rapport à une législation nationale (ou fédérale). En trente-trois ans de fonctionnement, la liste d’exception a été régulièrement mise à jour.

L’exemple belge

La Belgique a adopté, il y a plus de 10 ans [3] une législation très libérale en matière d’armes de collection. La date charnière pour le modèle est 1890 et 1945 pour la fabrication. Partant de l’exemple français, en allant beaucoup plus loin, la Belgique a publié une liste plus réaliste d’armes à classer parmi les armes de collection (appelées armes de panoplie en Belgique). Notamment le Lebel Mle 1886/93 est libre et peut être acheté sans aucun enregistrement. Avec le recul de dix années d’expérience, on peut constater que cette liberté n’a posé aucun problème, aucun dérapage et que bien au contraire cela a permis de sauver de la destruction une partie importante du patrimoine armurier. La neutralisation est pour un grand nombre de collectionneurs une "castration" de l’objet historique lui faisant perdre toute valeur. Si nos ancêtres avaient agi de même, toutes les armes à feu que nous conservons dans nos musées ou nos collections privées seraient amputées de leurs pièces essentielles et auraient un gros trou dans le canon qui leur ferait perdre leur authenticité.
La volonté actuelle des autorités belges est de s’aligner sur une date commune si elle est adoptée par l’Union européenne.

L’exemple des pays de l’Est

Avec la révolution de 1917, toutes les collections privées de la Russie Impériale ont été confisquées par l’Etat : détruites ou conservées dans des musées. Il faut voir les collections d’armes à feu du Musée Central des Forces Armées à Moscou et de l’ancien Musée de l’Armée de Dresde dans l’ex-RDA : des fusils à silex et des armes à percussion défigurés par une neutralisation inutile.

Ce qui pourrait se passer en France

La date charnière :
La France pourrait revoir sa date charnière en fonction de ce qui aura été décidé à Bruxelles, si décision il y a. [4] De toutes les façons, l’adoption de la date de 1900 par le protocole de Vienne [5] a une forte influence dans les milieux autorisés et a tendance à tirer le choix de la date vers le haut, pour le plus grand bien de la collection et du patrimoine historique.
Si Bruxelles adopte la date de 1890, la France pourrait rester légèrement en arrière avec, semble-il, le choix de la date de 1887. C’est loin de 1900, mais c’est déjà un grand pas en avant pour la sauvegarde des armes à feu conçues après 1870.

Les autres armes déclassées :
Il y a déjà un fait acquis : depuis 1981 [6] les armes de guerre d’un calibre de plus de 10 mm et utilisant de la poudre noire étaient classées dans la 5e catégorie. Disposition reprise depuis. [7] Il s’agit par exemple des fusils Mauser 1871 et 1871/84, des Vetterli, Vetterli-Vitali, Beaumont, Martini-Henry, etc...
L’UFA n’avait de cesse de demander depuis 1992, le classement de ces armes dans la catégorie des armes de collection. Il était prévisible à cette époque que ces armes seraient à déclarer, cette disposition étant dans la directive. La situation a empiré en 1998 [8] avec l’obligation, pour la vente, de la présentation d’un permis de chasser ou d’une licence de tir.

Eh bien, il est possible que ces armes soient prochainement classées dans la catégorie des armes de collection, non soumises à déclaration. Il se pourrait que ce déclassement soit étendu aux armes d’épaule utilisant les balles plomb et la poudre noire et d’un calibre supérieur à 9mm. Dans la pratique, ce sont les armes d’épaule fabriquées avant 1886, date de l’apparition de la poudre sans fumée. Mais aussi les armes fabriquées un peu plus tardivement et n’utilisant que la poudre noire. Cela déclasserait notamment les Winchesters Mle 1873 en 44/40.
Une telle mesure donnerait une immense satisfaction aux collectionneurs de l’Hexagone dont l’action pour la sauvegarde du patrimoine, trouverait ainsi sa reconnaissance.

Pourquoi les nations doivent favoriser les collections d’armes ?

Nous savons tous que l’avenir se construit sur le passé. Un arbre n’aura d’ampleur que si ses racines sont profondes. Or le témoignage de la vie des hommes se traduit par les objets qu’ils nous laissent. Les armes en font aussi partie.
Les collectionneurs privés jouent un rôle essentiel dans la sauvegarde de ce patrimoine. Au prix de sacrifices financiers et d’investissement de temps, ils réunissent avec intelligence et amour des objets qui, après le temps de leur utilisation, ont été délaissés.
Ces collectionneurs sont souvent découragés, ils vivent une sorte de parcours du combattant pour se faire reconnaître et accepter tant par leurs contemporains que par leur pays. Les réglementations leur sont rarement favorables, les droits de succession ou l’imposition sur les plus values sont décourageants.

Les musées sont trop occupés par la conservation et la présentation de leurs collections, pour acquérir les objets contemporains qui assureraient une continuité dans le temps. Ce sont les collectionneurs qui, par leur passion vécue au jour le jour, contribuent à cette évolution. Le plus bel exemple français est le musée de l’Empéri, constitué uniquement par la collection de Raoul et Jean BRUNON commencée dès la fin de la 1ère Guerre Mondiale et qui, aujourd’hui, fait partie du patrimoine national.

Nous voyons ainsi, comment des mesures de bon sens pour les collectionneurs pourraient avoir une influence bénéfique sur l’avenir des musées dans 50 ou 100 ans, cela sans troubler de quelques manière que ce soit la "sécurité quotidienne" en France ou le "plan sécuritaire" en Belgique.


[1du 14 juin 1985

[2Arrêté du 8 janvier 1986

[3Loi de 1991 et arrêté royal du 20 septembre 1991 sur les armes de panoplies.
Ce dernier texte publie une longue liste d’anciennes armes militaires classées
dorénavant dans la catégorie des armes de panoplie.

[4(Voir article dans la Gazette du mois dernier.

[5Voir Gazette n° 316

[6Arrêté du 19 juin 1981

[7Arrêté du 11 septembre 1995, article 10

[8Décret du 16 décembre 1998 qui modifie le décret du 6 mai 1995.

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