Le SIA est ouvert depuis le 27 février et nous recevons une avalanche de messages divers de détenteurs qui rencontrent des difficultés diverses et variées.
Déjà dans une page publiée il y a quelques jours, nous avons répondu à un maximum de questions d’ordre général. Dans cet article, nous nous concentrons sur les problèmes techniques ou bugs du système.
Foire Aux Questions - Le SIA pour les tireurs sportifs
Le SIA est ouvert pour les tireurs sportifs depuis le 27 février 2024. Un des premiers comptes SIA a été créé en direct lors d’une présentation au CNTS de Châteauroux par le SCAE. Nous avons rassemblé sur cette page les principales interrogations des tireurs à ce sujet.
Foire Aux Questions - Le SIA pour les tireurs sportifs
A1-11° et refus d’autorisation : erreur ou retour de bâton ?
Certains tireurs sportifs qui détiennent encore des armes semi-automatiques de catégorie A1-11° se voient refuser leurs renouvellements d’autorisations déposés récemment. La cause ? Ils détiennent des armes désormais interdites. Mais pour certains d’entre eux, il s’agit d’erreurs d’identification de l’arme, qui relève bien de la catégorie B ! Il n’y a alors aucune raison de se dessaisir.
A1-11° et refus d’autorisation : erreur ou retour de bâton ?
Tireurs, ce qui change (ou pas) en ce début d’année 2024
Un certain nombre de dispositions du décret du 3 juillet 2023 modifient le Code de la sécurité intérieure au 1er janvier 2024, Mais du fait de l’ouverture officielle du SIA aux tireurs au 27 février 2024, dans la pratique, la modification du quota d’armes pour les particuliers sera difficilement utilisable avant cette ouverture, qui elle-même nécessitera un décret complémentaire pour certaines de ses mises en oeuvre.
Lorsqu’un étranger vient faire l’acquisition d’une arme sur le territoire français, l’armurier génère un n° de SIA au travers de son LPN. Mais ce numéro ne permet pas la détention de (...)
Régulièrement des clubs de tir nous font part de leurs mésaventures locales à propos de l’implantation de leur stand qui est contestée par les voisins qui se plaignent du bruit. Une (...)
Dans notre article L’organisation du contrôle des détenteurs d’armes, nous avions évoqué la décentralisation du SCAE à Nevers, et cela avait éveillé la curiosité de beaucoup (...)
Depuis l’année 1973, les munitions tirées par les armes de collection sont classées dans la catégorie des armes de collection libres à l’acquisition et la détention. Mais leur (...)
La Revue de Presse
de Mars 2024, - pour consulter toutes les archives, SIA : Comment supprimer du râtelier numérique, une arme désormais classée en catégorie D§e) . par Michaël (...)
Résumé : Les fabrications modernes de munitions à poudre noire à étui ou culot métallique sont maintenant classées. De nouveaux quotas pour l’achat de munitions.
Cet article découle (...)
C’est une question qui revient souvent : vous possédiez une arme d’épaule déclarée en catégorie C et par l’effet de la nouvelle doctrine, elle est désormais classée en catégorie D et (...)