Appel à tous ceux qui sont concernés par les armes anciennes : vendeurs, acheteurs, sites d’enchères, musées, etc.
Une vaste escroquerie (...)
Archives des articles
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30/11/2009 - Appel à témoins
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30/11/2009 - Propositions pour les citoyens détenteurs légaux d’armes à feu
Le droit des armes est un droit fondamental, [1] reconnu comme tel par les rédacteurs de la Déclaration des Droits de l’Homme et du (...)
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30/11/2009 - Lettre au président
Monsieur le président,
Je suis informé de l’existence d’une commission parlementaire qui se penche sur les conditions de la possession (...)
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30/11/2009 - Lettre aux députés
Monsieur le,
Depuis 1993 avec la transposition dans notre droit national, de la directive européenne du 18 juin 1991, le droit des (...)
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30/11/2009 - Laboratoire d’idées
La page à migrée à la rubrique Tout le dossier. sur la nouvelle règlementation
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31/12/2009 - Un conservateur-restaurateur d’armes et munitions
Michel Braekman vient de s’installer comme conservateur-restaurateur indépendant. Nous le connaissons bien car durant ses études à Haute (...)
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31/12/2009 - Une collection suisse de munitions
Le Musée de l’armée suisse à Thoune m’a confié la conservation-restauration de la collection de munitions du colonel Edouard Alexandre Rubin. (...)
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29/12/2009 - Le statut du collectionneur
Beaucoup nous demande de défendre le statut du collectionneur qui permettrait des détentions.
Un amateur éclairé répond
Je ne me (...)
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17/12/2009 - Mission d’information de la commission des lois
Suite à un fait divers médiatisé, un règlement de comptes lié au trafic de drogue à Saint-Ouen (93) le 26 septembre 2009, sur l’initiative du (...)
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16/12/2009 - Comparaison des coûts des licences d’armes
Cette page a été réalisée par l’ensemble des délégués de la FESAC à la mi décembre 2009.
Cette page a été actualisée le 18 décembre 2017 pour (...)
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14/12/2009 - Le coût de la licence fédérale
Licence fédérale, un peu plus de 52 €, qui comprend la part FFTir (fixe) et la part de la Ligue régionale (variable à quelques € près selon (...)
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10/12/2009 - Composition de la Mission Parlementaire
Créée par la séance du 28 octobre 2009 par la commission des Lois de l’Assemblée nationale, la mission d’information sur les violences par (...)
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10/12/2009 - Chaîne parlementaire : débat avec Bruno Le Roux
L’émission L’Autre séance diffusée sur la chaîne parlementaire avait pour thème les armes.
Après la diffusion du film documentaire Bowling For (...)
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08/12/2009 - La france aux ordres du Machin
Comme sa grande soeur la L.S.Q., la LSI se trompe de cible !
Le Groupe Socialiste du Sénat a présenté une motion considérant « que sous (...)
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04/12/2009 - Le Conseil constitutionnel valide la question de constitutionnalité
Par sa décision n° 2009-595 DC, le Conseil constitutionnel a validé, le 3 décembre 2009, la loi organique relative à l’application de (...)
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21/11/2009 - Plus royaliste que le roi !
Emoi dans les milieux de tireurs : la FFTir présente un projet de recentralisation des avis favorables en “vue de la modernisation et la (...)
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18/11/2009 - L’effet direct des directives : revirement de jurisprudence
Le Conseil d’Etat vient de reconnaître la possibilité pour tout justiciable de se prévaloir, à l’appui d’un recours dirigé contre un acte (...)
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15/11/2009 - Taser : un arrêt du conseil d’état pour la police
Le Conseil d’Etat s’est prononcé dans un arrêt du 13 novembre 2009. Il illustre la saga des décisions de la Haute juridiction administrative (...)
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07/11/2009 - Chaud et froid à Bruxelles !
Les amateurs d’armes belges n’y comprennent plus rien. Après la loi désastreuse de la ministre socialiste Onkelinx en 2006, [1] il y a eu (...)
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18/10/2009 - Les armes dans les ex pays de l’est !
Il est intéressant de voir comment les ex pays de l’Est règlent le droit des armes sur le plan des libertés fondamentales. Du temps du (...)
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08/10/2009 - Liens & carnet d’adresses
Ecole Nationale de la Magistrature, ENM
Le Conseil National des Compagnies d’Experts de Justice, C.N.C.E.J.
La revue Expert, (...)
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03/10/2009 - Le décret-loi de 1939 est il légal ?
Voila un question qui revient souvent :
"décret-loi du 18 avril 1939 sur les armes est-t il vraiment légal du fait qu’il n’a jamais été (...)
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23/09/2009 - catégorie, ... c’est le foutoir !
Avec la publication de la nouvelle règlementation applicable a compter du 7 septembre 2013, cet article est obsolète. mais nous l’avons (...)
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30/07/2009 - Le classement des bombes lacrymogène.
Le classement des bombes lacrymogènes est très compliqué et il nous a fallu bien nous pencher sur ce sujet pour le simplifier.
La 6ème (...)
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07/07/2009 - Les forums des tireurs à poudre noire
Partager sa passion entre amis, voila l’objectif des forums.
Western poudre noire : forum pour les Passionnés de Tirs aux Armes à (...)
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