Le Taser est un petit engin de 175 g qui, bien que ressemblant à un jouet inoffensif, permet d’envoyer avec de l’air comprimé, deux petits (...)
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30/06/2009 - Le classement du Taser
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20/06/2009 - Des armes classées en 4ème par les décrets de 1993 et 95
Question :
Dans les années 80, j’ai acheté des carabines semi-automatiques classées à l’époque en 5ème et 7ème catégorie.
Ces armes ayant (...)
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17/06/2009 - 2ème catégorie : le Ministre de la Culture se prononce !
Depuis plusieurs années, la FPVA et de nombreux collectionneurs réclament un assouplissement de la règlementation applicable aux (...)
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09/06/2009 - Neutralisation d’ici et d’ailleurs !
Il règne aujourd’hui en France une insécurité juridique encore jamais atteinte. La règle légale est que seule la neutralisation de (...)
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04/06/2009 - IFAL - FAX-ALERT Juin 2009 Spécial élections européennes
I. — Tour d’Horizon : Il devient de plus en plus évident qu’en France, à coté de zones de non droits, les citoyens (...)
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04/06/2009 - Prise de position de Serge Canadas, d’Hervé SENACH
Comment un responsable syndicaliste socialiste et un officier supérieur de l’Armée de Terre en retraite se retrouvent dans Libertas ? (...)
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04/06/2009 - Jean-Louis BERNIÉ, Membre du bureau national de CPNT,
Réponses approuvées par Philippe de Villier président du MPF.
Q : Vous engagez vous à faire inscrire explicitement ce droit aux armes (...)
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04/06/2009 - Frédéric NIHOUS, Président de CPNT,
Quel est l’enjeu de l’élection du 7 juin ?
Le 7 juin, il n’y a qu’un seul tour pour changer d’Europe avec les listes NIHOUS-VILLIERS et (...)
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03/06/2009 - Question posé à Patrick LOUIS (tête de liste libertas Sud est)
I.F.A.L. :
Monsieur le député que pensez-vous
de la prohibition rampante des armes ?
Et des réglementations de plus en plus (...)
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03/06/2009 - Patrick Louis et de Denis Baratay
Q : Vous engagez vous à faire inscrire explicitement ce droit aux armes dans le droit européen ?
> OUI, à partir du moment où une (...)
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27/05/2009 - La France
Voir aussi : Définition des armes anciennes dans les divers pays.
La population française se monte à 64.5 millions d’habitants. 50’000 (...)
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27/05/2009 - Le protocole de Vienne de l’ONU du 8 juin 2001
Ce protocole signé par les états membres en 2001 a pour but de « promouvoir, de faciliter et de renforcer la coopération entre les Etats (...)
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26/05/2009 - Eddie Puyjalon, Secrétaire Général de CPNT,
Réponses au questionnaire complet tel qu’il a été adressé.
Q : Vous engagez vous à faire inscrire explicitement ce droit aux armes dans le (...)
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24/05/2009 - Frédéric NIHOUS, Président de CPNT,
Fréderic NIHOUS pratiquant le Ball Trap Vidéo (source France 3 Picardie du 21/05)
Réponses au questionnaire complet tel qu’il a été (...)
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17/05/2009 - FAX ALERTE avril 2009
L’ADT et l’UFA sont très actives. Après l’annulation en Conseil d’Etat du décret de 2007 sur recours de l’ADT, il y a les interventions de (...)
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11/05/2009 - Les certificats de neutralisation de St Etienne
En 29 ans, le certificat de neutralisation de St-Etienne a évolué, de même que les poinçons qui sont frappés ou gravés avec une machine (...)
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10/05/2009 - France : les décrets
Décret n° 2024-615 du 27 juin 2024 publié au Journal Officiel du 28 juin 2024 classe les armes d’alarme en catégorie C et apporte d’autres (...)
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04/05/2009 - Fabrication des armes aux USA
Le Bureau of Alcool Tabacco and Firearms, vient de publier les chiffres de production d’armes légères aux Etats-Unis pour 2007.
Il a été (...)
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27/04/2009 - Questionnaire à adresser aux candidats
Télécharger le questionnaire : format word - format PDF
1/ Droit aux armes
Nos Constituants l’avaient déclaré « supérieur et intangible, (...)
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16/04/2009 - Tour d’horizon : Calme plat inquietant !
Avec la crise économique de 2008, nous assistons à un regain de gesticulations en faveur de plus d’Etat. Sous le fallacieux prétexte que (...)
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15/04/2009 - Argumentaire
Pourquoi élargir la définition des armes anciennes et de collection ? Voila un argumentaire que vous pouvez utiliser quand vous irez (...)
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14/04/2009 - Régime juridique et jurisprudence de l’arme obsolète
La règlementation des armes est largement fondée sur des éléments techniques qui sont intimement liés aux considérations juridiques. La (...)
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14/04/2009 - Le régime des armes de collection a été fixé en 1939 !
Le décret-loi Daladier est publié en 1939 [1] dans un contexte particulier :
Contexte international menaçant entre la crise des Sudètes (...)
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14/04/2009 - Antiquités, armes de collection & biens culturels !
Aujourd’hui, tous les collectionneurs connaissent notre démarche
pour faire “évoluer"
Les armes anciennes sont des « antiquités », les (...)
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09/04/2009 - Statistiques données aux parlementaires
Le sénateur Philippe Richert (Bas-Rhin - UMP)
29 janvier 2009 : Pour la deuxième fois, le sénateur Philippe Richert a demandé des (...)
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