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Comment différencier une arme de catégorie A1-11 des autres catégories ?
Ruger Mini 14 et AMD 5,56
vendredi 1er septembre 2023, par (publié initialement le 16 octobre 2021)
Cette page fait partie d’une suite d’articles donc le but est de chercher à discerner les éléments factuels qui pourraient faire classer une arme dans la catégorie A1-11° [2] ou dans l’une des autre catégories et paragraphe A ou B.
- En haut, la Ruger Mini-14 conçue pour une utilisation civile et sportive.
En bas, le mousqueton AMD - cal 5,56 destiné à l’administration pénitentiaire Française, la police National et les CRS.
La carabine Mini 14 a été commercialisée par la société américaine Ruger à partir de 1973. Mais il faudra attendre 1983 pour qu’une version chambrée en 222 Remington, alors en vente libre, soit disponible pour les tireurs français.
La carabine Ruger se décline en trois versions principales :
La mini 14 semi-automatique en 223 Rem destinée au marché civil US La Ranch qui est une amélioration de la Mini 14 équipée d’un montage lunette. Elle sera disponible en 222 Rem pour le marché français et en 223 pour le marché US. L’AMD 5,56 qui est une variante à sélecteur de tir adopté par la police française.
- Mini 14 de type Ranch semi-automatique. Aucun de ses éléments n’est adapté au tir automatique l’arme aurait pu être classée en catégorie B2 ou B4 suivant le calibre. Mais elle sera classée en catégorie B2°§e du fait de « l’apparence d’une arme automatique ». Ainsi même les versions chambrées en 222 Remington bridées à trois coups ou à répétition. Mais là encore, il y a des exceptions.
- AMD 5.56 semi-automatique. En 1980, c’était la seule version disponible pour le marché français. Nous avons rencontré un détenteur qui nous a expliqué que l’arme qu’il avait acquise, était neuve et assemblée d’origine par l’importateur en semi-auto, mais avec une carcasse militaire du fait que c’était la seule disponible. Nous n’en avons jamais vu d’autres, mais il paraît qu’il y avait même des variantes rechambrées en 222 Remington Magnum pour être classées en 5ème catégorie en vente libre à l’époque. Dans le cas qui nous concerne comment classer cet AMD 5.56 semi-automatique d’origine, mais assemblé avec une carcasse militaire ? Comme pour les exemples précédents du VZ 61 ou du VZ 858 il peut y avoir erreur sur le classement qui la verrait à tort en catégorie A1-11°. Mais de toutes les façons, elle sera classée en catégorie B2°§e).
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Le contenu du RGA pour la Ruger. L’articlesur le nouveau classement de la carabine USM1 de tous modèles.|<|<|
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