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FAQ
Classement des amorces
jeudi 19 septembre 2024, par (publié initialement le 1er février 2024)
La question nous a été posée sur le classement des amorces qui, pour les munitions à étui métalliques, sont des éléments de munitions.
Amorces small pistol et large pistol
Ces amorces sont utilisées pour des munitions de catégorie B10° (chargement PSF), B13° (chargement poudre noire), mais aussi pour des munitions de catégorie C6° [1].
Il faut noter que l’article R312-47-1 du CSI permet, avec une autorisation de détention valide, d’acquérir des munitions chargées à poudre noire et leurs éléments des catégories B13° et C6°, il n’y a donc pas à justifier de la possession de l’arme correspondante, l’autorisation suffit : et c’est bien normal puisque certaines des armes utilisant des munitions classées en B13° ou C6° sont en catégorie D (armes anciennes), ou non déclarables (fusils à canon lisses acquis avant 2011), ainsi il est par nature impossible d’apporter la preuve de leur détention.
Ainsi, pour acquérir ces amorces :
Soit l’acquéreur a une autorisation de détention valide sur son compte SIA, et n’a pas à justifier de la détention d’une arme compatible.
Soit l’acquéreur n’a pas d’autorisation de détention, auquel cas il doit présenter un titre valide (licence ou permis en cours de validité) et justifier de la détention d’une arme compatible.
| Certains armuriers ont refusés de vendre des amorces à des tireurs qui ne présentaient que leur autorisation de détention, en argumentant que notre article n’avait rien d’officiel. Aussi pour les « rassurer », nous avons demandé l’avis du SCAE qui a validé notre analyse. |
Amorces small rifle et les large rifle
Ce type d’amorce est généralement utilisé pour des munitions de catégorie C8° et ne nécessite que la présentation d’un titre sportif ou d’un permis de chasser.
Amorces pour armes à percussion.
S’agissant d’amorces utilisables dans des armes anciennes, ou des répliques, à chargement par la bouche, ces éléments de munitions sont classés en catégorie D§J bis) et vendus librement aux personnes majeures. Wikipédia.
[1] (Arr du 2 septembre 2013 art 1 ) : 25-20 Winchester (6,35 x 34 R), - 32-20 Winchester (8 x 33 Winchester) ou 32-20-115, - 38-40 Remington (10.1 x 33 Winchester), - 44-40 Winchester ou 44-40-200, - 44 Remington magnum 45 Colt ou 45 long Colt. Ces munitions sont classés en catégorie C 6°.
