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Lexique des amateurs d’armes.
Arme, arme à feu, arme à canon lisse, arme à canon rayé,
Employer le mot "juste" permet de mieux se comprendre.
jeudi 4 janvier 2018

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Définitions du Code de la Sécurité Intérieure, art R311-1 (Consolidé après la publication du décret n° 2018-542 du 29 juin 2018.)
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() En fait cette définition n’a rien a voir avec le CSI, elle est juste faite pour pouvoir incriminer ceux qui auront fait usage d’un objet qui n’est pas forcément une arme. Comme un marteau, une batte de baseball etc.... C’est l’arme pas destination, c’est à dire l’usage que l’on en a fait. Ainsi la justice peut les condamner pour "usage d’armes". |