Attention : EDEN et la période estivale...

Fin de validité au 31 août ?

Sûr ? car je n’ai pas reçu d’info de la FFTir.
Eh oui certains peuvent être surpris, en l’absence de communication jusqu’au licencié, de la part de leur fédération. Surtout s’ils se sont contentés d’imprimer ou d’exporter leur licence début septembre et qu’ils ne sont plus retournés dans EDEN depuis. En effet la modification est intervenue fin septembre, début octobre, d’abord dans ITAC [1] puis dans EDEN.
Vous doutez ? occasion d’une remise en jambe avant le renouvellement : allez donc voir dans votre compte EDEN.
Pour mémoire, l’authentification peut se faire soit par le numéro de licence, soit en tapant son adresse mail en lieu et place du numéro (pour les distraits, avec « mot de passe oublié », vous pourrez vous connecter.
Allez dans ma licence et vérifiez la période de validité.
De plus, dès le 1^er septembre 2023, le flash du QR code donnera du type licence non valide, quel que soit la date de fin de validité figurant sur le titre extrait d’EDEN.
Par contre ne vous inquiétez pas trop vite de la mention « validité proche d’expirer », au niveau du certificat médical, attendez d’avoir lu l’article en entier..

Les conséquences au 1^er septembre.

La licence 2022/2023 n’est plus valide, voyons les conséquences jusqu’à ce que vous ayez votre licence de la prochaine année sportive 2023/2024 .

Pour l’usage comme titre dans le cadre du Code de sécurité intérieure, les choses sont simples, la licence doit être en cours de validité, la seule assurance valide ne saurait suffire :
 Vos armes ne peuvent plus sortir de chez vous (la licence valide constituant le titre de transport légitime sauf, pour les catégories C seulement, à disposer d’un permis de chasse ou d’une licence d’une autre fédération, le tout en vertu de l’article R315-2 du CSI, attention aux restrictions figurant dans le dit article du CSI.). voir toutefois l’articleLe motif légitime de transport ;
 Vous ne pouvez plus acheter armes et munitions de catégorie C (article R312-53 du CSI et cf. remarque ci-dessus) par contre vos autorisations vous premettent les transactions des catégories A et B (armes, éléments d’armes et munitions) ;
 Vous ne pouvez pas demander une autorisation ou son renouvellement (article R312-5 du CSI).

Un point plus complexe, la FFTir indique que l’assurance est valable jusqu’au 30 septembre 2023 [2], est-il possible de tirer :
Dans un club avec les armes et munitions de celui-ci en attente de la nouvelle licence ?
Vous êtes assuré, Cela suffit-il ? La FFTir semble ne pas avoir d’inquiétude à ce sujet : cette assurance permet de couvrir les licenciés pendant le 1^er mois de la nouvelle saison et leur permettre le renouvellement (sources courrier du 31 mai 2023 de la FFTir aux clubs et protocole licences 2023-2024) ;
Sur un terrain privé avec des armes présentent sur place en respectant la législation (armes de catégorie C uniquement ...).
Vous êtes assurés, mais quelles seront les conséquences en cas de contrôle par les forces de l’ordre et surtout au pénal, en cas d’accident de l’absence de validité de la licence ?

Une dernière interrogation : les Préfectures vont-elles avancer la date de remontée des licences non renouvelées ? Il serait souhaitable que cela ne soit pas le cas en cette année de transition. Pour mémoire si la FFTir doit remonter au Ministère de l’intérieur les licences non renouvelées pour fin novembre, de nombreuses Préfectures demandaient la même chose aux clubs pour courant octobre, avec une fin de validité affichée sur les licences au 30 septembre.

Vous avez imprimé votre licence FFTir en 09/2022 ? Contrairement à ce qui est écrit, elle n’est valide que jusqu’au 31 août 2023 !

Un non-problème !

Vous pouvez nous rétorquer qu’il n’est pas nécessaire de se torturer les méninges, il suffirait d’avoir la nouvelle licence au 1^er septembre 2023 ! Certes mais pas si simple, revoyons la nouvelle procédure de renouvellement, mise en place l’année dernière :
 Le certificat médical téléchargé dans EDEN devra avoir moins d’un an au jour du renouvellement ;
 Cotisation payée et demande faite au club ;
 Mise à disposition de la licence dans EDEN : ne peut intervenir qu’après paiement et validation par le club dans ITAC (procédure CB) ou simple validation si prélèvement FFTir). Disponibilité licence dans EDEN indiquée sous 24 heures par la FFTir.

Les conseils de l’UFA :
 Vérifier que la licence 2023/2024 apparaît bien dans EDEN (la disponibilité est indiquée sous 24 heures par la FFTir), la télécharger (si problème de réseau lors d’un contrôle) voire l’imprimer (batterie smarphone à plat) ;
 Seulement à l’issue de ces précautions vous pourrez bénéficier en toute quiétude d’une licence valide au sens du Code de la Sécurité Intérieure.

L’été, tout est fermé !

Donc clubs et licenciés sont confrontés pour la première fois à un renouvellement en pleine période estivale.
Sur cette période, beaucoup de secrétariats de club, voire de clubs, ferment, des licenciés sont absents. Examinons ce qui peut être anticipé :
 Tout d’abord vérifier que le certificat médical présent dans EDEN sera bien à moins d’un an à la date du renouvellement. Sinon, face aux difficultés pour certains à l’obtenir, faute de médecin traitant par exemple, il conviendra d’anticiper. Voir plus loin le point spécifique au certificat médical.
 L’appel à renouvellement et le paiement des licences par les licenciés à leurs clubs nécessitent que le montant soit connu. Pour la part club, cela est simple, la seule difficulté peut concerner les clubs où elle est fixée par l’Assemblée générale, ce qui nécessitera de tenir celle-ci avant la période estivale, tout en respectant les délais de convocation.
 Pour les parts fédération, ligue et comité, les clubs n’ont pas la main. Heureusement la fédération a déjà communiqué les prochains montants et au moins certaines ligues et départements leur part ;

Un point où l’anticipation reste possible et que l’UFA conseille aux personnes concernées : si renouvellement d’autorisation à effectuer, faire la demande plutôt en août qu’en septembre ...

Plus de verso !

L’autre particularité, le certificat médical qui n’est plus constitué par le verso de la licence.
Il s’agissait, avec la dématérialisation et liée à celle-ci, de l’une des nouveautés de l’année précédente. Il n’y a plus concomitance mais simplement application des règles spécifiques au code du sport et à celui de la sécurité intérieure (examen médical spécifique et daté de moins d’un an au moment du renouvellement).

Il faut avoir conscience que désormais une licence est valide après la fin de validité du certificat médical, en particulier vis-à-vis du Code de sécurité intérieure. Le courrier du 31 mai 2023 de la FFTir aux clubs est d’ailleurs rédigé en ce sens : « Si le certificat médical périme en cours de saison mais que la licence a bien été renouvelée, celle-ci demeure valide jusqu’au terme de la saison sportive. » Le seul problème qui se pose est celui des compétitions [3]. Enfin un mail de Ligue Champagne du 21/11/2023 parle de compétition et non de championnat.

Attention ne vous contentez pas de regarder la date de validité figurant dans l’onglet mes informations du site EDEN, ou de scanner le QR code de votre licence. Nous sont rapportés des cas où figure la date à laquelle le certificat médical a été téléchargé dans EDEN (malgré blocage si pas de date saisie). Cliquez sur le symbole de l’oeil (sous la date de validité dans EDEN) et vérifiez par rapport à la date inscrite par le médecin sur le document

Sur le logiciel EDEN, on peut télécharger sa licence sous format badge, ou télécharger l’attestation de licence.

Le Certificat Médical, oui mais lequel ?

Avant même la parution de cet article, certains, ayant voulu anticiper, se sont enquis de quel certificat médical utiliser, le modèle figurant dans EDEN portant encore à ce moment là l’indication Saison 2022/2023.

 Tout d’abord, il faut savoir qu’il n’y a aucune obligation d’utiliser le modèle fourni par la FFTir. Ce que celle-ci confirme dans la FAQ à ce sujet. Tout document émis par un médecin, établissant l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline concernée (L231-2-3 du Code du sport), est parfaitement valable.
 Aussi vous trouverez le modèle de certificat médical établi par l’UFA pour le tireur.
 Enfin, la FFTir a mis à jour son modèle (disponible sous EDEN), La seule différence avec le précédent (modifié en cours de saison) concerne la saison. Un de nos adhérents s’est d’ailleurs interrogé sur l’intérêt de cette mention.
 En cas de traitement en psychiatrie (actuel ou passé), un complément sera nécessaire pour l’utilisation dans le cadre du CSI (cf. ci-après).
 Le conseil de l’UFA : une fois téléchargé dans EDEN, conservez l’original de votre certificat médical. Il pourra vous être utile, par exemple si pour une autorisation votre préfecture exige l’original du document ...

Pensez bien à nous remonter vos questionnements, ou des informations, réponses obtenues de la FFTir sur ces sujets, pour nous permettre d’enrichir cet article.

Rel. L-27/05223