• À quel moment une arme devient-elle une arme ?

    À quel moment du métal et des pièces deviennent-ils une arme ? Dans le processus de fabrication, au commencement, il n’y a que de la matière, des pièces et des ressorts. Puis vient l’assemblage et, quelque part au cours de la fabrication, apparaît une arme. Mais à quel instant précis peut-on considérer qu’elle existe réellement, notamment au regard de la réglementation et de sa traçabilité ?

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    À quel moment une arme devient-elle une arme ?
La doctrine qui éclaire le classement des Armes Historiques et de Collection
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