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Le stockage et la conservation des armes en toute sécurité
Le stockage des armes et des munitions soulève régulièrement de nombreuses questions, tant sur le plan pratique que réglementaire. Très investie dans l’analyse et le décryptage de la réglementation, l’UFA a consacré de nombreux articles à ce sujet. Cette rubrique les rassemble afin de permettre aux détenteurs de mieux comprendre leurs obligations et les différentes solutions qui s’offrent à eux pour conserver leurs armes et leurs munitions en toute sécurité.
– Stockage et conservation des armes et munitions. L’article de référence pour connaître les différentes possibilités de stockage des armes et des munitions ainsi que les principales règles à respecter.
– Arme et notion de domicile unique ou multiple ? Peut-on conserver ses armes des catégories A, B, C ou D ailleurs qu’à son domicile principal : sur son lieu de travail, dans un stand de tir, chez un parent ou encore dans une résidence secondaire ? Cet article fait le point sur la notion de domicile appliquée au stockage des armes.
– Stockage des armes dans un club de tir. Quelles sont les règles applicables aux armes détenues par un club de tir ? Dans certaines conditions, les armes du club peuvent notamment être conservées au domicile de son président.
– Stockage des armes pour un collectionneur. Les titulaires d’une carte de collectionneur sont soumis à des exigences particulières lorsque leur collection dépasse 50 armes de catégorie C. Cet article détaille les mesures de conservation et de sécurité applicables.
– Le détenteur d’armes croule sous de multiples obligations. Un article volontairement critique qui dresse l’inventaire des nombreuses règles et obligations auxquelles sont soumis les détenteurs légaux d’armes.
– Le stockage des poudres. Quelles quantités de poudre un particulier peut-il légalement détenir et dans quelles conditions ? Le point sur les règles applicables au stockage des poudres.
Le coffre fort
– Catégorie B : coffre-fort et visite de vérification ! Une demande ou un renouvellement d’autorisation de détention peut-il donner lieu à une visite du domicile destinée à vérifier la présence ou la conformité d’un coffre-fort ? Cet article revient sur le cadre juridique de ces contrôles administratifs.
– Mon coffre, mon sanctuaire. Une étude pédagogique consacrée aux contrôles du coffre-fort au domicile et aux droits dont dispose le détenteur face à une demande de vérification.
– Coffre commun ou coffres séparés pour un couple de tireurs ? Deux tireurs vivant sous le même toit peuvent-ils utiliser un coffre commun ou doivent-ils disposer chacun de leur propre moyen de sécurisation ? Une question importante, dont les conséquences peuvent concerner les autorisations des deux membres du couple.
– Comparaison des obligations de stockage des armes en UE. Comment les autres États européens organisent-ils la conservation sécurisée des armes ? Cette comparaison permet de mettre les règles françaises en perspective avec celles appliquées ailleurs dans l’Union européenne.