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Comment être au jour aussi bien avec la Fédé que le SIA ?

Tireurs : gestion dématérialisée des licences

vendredi 6 janvier 2023, par Michaël Magi vice Président de l’UFA (publié initialement le 6 janvier 2022)

Fiche technique pour les tireurs

Le ministère des sports a souhaité mettre en place une politique nationale de dématérialisation des supports physiques des licences fédérales. Le papier, c’est fini ! Cet objectif rejoint celui du ministère de l’Intérieur dans le cadre du SIA. Ainsi, la FFTir a déployé une plateforme spécifique pour ses licenciés : EDEN (Espace Dématérialisé d’Enregistrements National).

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Désormais, la licence sera dématérialisée, à présenter à partir de son téléphone.

Ce portail est interconnecté avec l’intranet ITAC [1] de la FFTir et le serveur du SCAE [2]. Il a pour but d’assurer la gestion des certificats médicaux des licenciés, la demande et la délivrance en ligne des avis préalables, la portabilité de la licence avec photo numérique qui peut être faite avec un simple téléphone et l’accès aux données personnelles gérées dans ITAC par les associations : adresse mail, photo adhérent, coordonnées. Les tireurs pourront effectuer eux-mêmes les corrections ou modifications qu’ils jugeront nécessaires.

Par la suite, le portail sera en lien avec le SIA du ministère de l’Intérieur qui autorisera ou non les détentions d’armes.

EDEN est accessible à tous les licenciés via un mot de passe personnel. Le logiciel est sécurisé et nécessite un accès internet pour tous les licenciés. Logiquement, dans chaque club, une aide sera nécessaire pour les tireurs qui ne disposent pas d’un ordinateur.

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Le choix des mots est important ! Les dates le seront aussi aussi pour 2023 !


Plusieurs de nos adhérents, habitués des points de détails des textes législatifs, s’étaient inquiétés suite à la communication de la FFTir qui titre sur sa plaquette d’information « Comment continuer à détenir ses armes dès septembre 2022 ? » et qui conditionne cela au renouvellement de la licence. Mais rassurez-vous, la loi n’a pas changé : la FFTir ne parlait ici bien entendu que des armes de catégorie B, dont la détention requiert entre autre une licence valide pour l’année sportive en cours. Les armes de catégorie C peuvent toujours être conservées si la licence n’est pas renouvelée, comme avant.

Par contre les règles FFTIR, elles viennent de changer en cours de saison : si la licence 2021-2022 est demeurée valide jusqu’au 30 septembre 2022, la licence 2022-2023 apparaît désormais dans EDEN avec comme fin de validité le 31 août 2023 (pas le cas en septembre).
- Si la FFTir n’a pas, à notre connaissance, communiqué sur le sujet auprès des licenciés, l’information suivante a été obtenue par une ligue :
La saisie des licences dans ITAC devrait démarrer à compter du 24 août (sous réserve que le licencié ait déposé sa demande de renouvellement au club et dispose d’un certificat médical de moins d’un an téléchargé dans ITAC) ;
A défaut de licence validée au 31/08/2023 ( soit dans un délai d"une semaine ! ) les licenciés ne pourront plus transporter leurs armes à partir du 1er septembre 2023.
- A noter que l’assurance demeure valable jusqu’au 30 septembre 2023.
- Attention, en cas de détention d’armes de catégorie B, si la licence n’est pas renouvelée au 31/08/2023, nous ignorons à ce jour, à quelle date le préfet sera informé (1er septembre ?!). L’autorisation devient nulle de plein droit à l’issue d’un délai de trois mois (CSI article R312-15) et le détenteur doit ensuite s’en dessaisir suivant les modalités prévues à l’article R312-17.
Conclusion : cette année 2023 les licenciés devront anticiper et les dirigeants de club ... ne pas prendre de vacances fin août ! A moins que la période de saisie des licences évolue favorablement !

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Voici la plaquette d’information présentée par la FFTir. Cliquez sur l’image pour agrandir.

Protocole pour le renouvellement des licences à compter de la saison 2022/2023

Le 27 Juin 2022, la FFTir a communiqué à tous ses licenciés le nouveau protocole de renouvellement de la licence de tir pour la saison 2022-2023 :

  • La 1ère fois, vous devez tout d’abord activer votre compte EDEN. Un mode d’emploi est disponible si besoin. A noter qu’il est indispensable que votre club de tir ait enregistré une adresse email valide sur ITAC pour votre compte, donc si vous avez un problème à cette étape, il faut se rapprocher de votre association afin de mettre à jour cette adresse. Une fois le compte activé, vous pourrez faire vous-mêmes des modifications sur vos données personnelles.
  • Vous devez avoir incorporé votre photo dans votre espace EDEN. Elle servira pour l’édition de votre licence de tir dématérialisée. Elle n’est à renouveler que si vous le souhaitez.
  • Vous devez enregistrer votre certificat médical dans votre espace EDEN. Il doit dater de moins d’un an, au moment du renouvellement de la licence. A noter que la FFTIR fournit un modèle, téléchargeable dans EDEN, dont elle indique qu’il n’est pas obligatoire dans sa FAQ. Attention, certains clubs de tir demanderont encore l’original lorsque vous vous présenterez pour renouveler votre licence. Mais un conseil, conservez-en un exemplaire. En effet, en l’état actuel de l’écriture du Code de la Sécurité Intérieure, en cas de demande ou renouvellement d’autorisation, vous devrez produire, avec votre licence, ce certificat médical, faute de quoi vous devrez vous en faire délivrer un de moins d’un mois (cf. Art R312-5 4b du CSI). Dans le futur votre préfecture ira chercher ces documents sur le site EDEN.
  • Vous rendre à votre club pour renouveler votre licence. L’enregistrement de la photo et du certificat médical doit être fait avant votre venue dans votre club pour le renouvellement de la licence, ce avant fin Août, sinon votre renouvellement pourrait être bloqué. Ne tardez pas ; le certificat devant dater de moins d’un an, au moment du renouvellement, il peut être produit en amont. N’oubliez pas que faute de renouvellement, vous ne remplirez plus les conditions nécessaires pour la détention d’armes de catégorie B. Ainsi il vaut mieux s’y prendre à l’avance pour ne pas être bloqué ! Rapprochez-vous de votre club pour connaître les dates et les modalités nécessaires au renouvellement (horaires, cotisation, etc.).

Protocole pour les nouvelles licences à compter de la saison 2022/2023

Dans ce cas, il convient d’abord de se rapprocher des responsables du club avec tousles éléments nécessaires à l’inscription (dont certificat médical, photo, montant cotisation ...) et c’est seulement une fois le numéro de licence connu, que le licencié pourra créé son espace dans EDEN. Son club pouvant lui remettre au préalable un exemplaire de sa licence.

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Finalement le crash du serveur EDEN s’est révèle bénéfique puisque la fédé a utilisé les « grands moyens » pour que son nouveau serveur soit à la hauteur du volume des connections.

Ainsi EDEN sera prêt pour être en interface avec le SIA.

In fine, EDEN s’est rélèvé être globalement un succès, par sa facilité d’utilisation et les informations disponibles. Les tireurs devraient vivre le logiciel EDEN comme au « paradis », sauf illectronisme ou problèmes de connection Internet...

A ce sujet, conservez un enregistrement dans votre smartphone de votre licence et un exemplaire papier pour contrecarrer la loi des ennuis maximum !

Interconnexions avec le SIA

A terme, les informations présentes dans EDEN seront accessibles aux préfectures, qui pourront donc récupérer licence de tir et avis préalables. Ainsi, les dossiers de demande d’autorisations de détention d’armes de catégorie B seront simplifiés, fini les avis papier !


- Un mode d’emploi détaillé pour les présidents de club est disponible sur ce lien.
- Lien pour accéder à EDEN
- Tout savoir sur EDEN : les premiers pas et activer son compte ; modifier ses informations ; comment faire en l’absence d’adresse mail personnelle ; le certificat médical.

- Voir aussi notre article de fond sur lavalidité d’une licence de tir.
 

[1ITAC : Gestion Internet du Tir des Avis Préalables et des Clubs

[2SCAE : Service Central des Armes et Explosifs ;

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