Accueil > Accueil > Widget > SIA : une belle mécanique annonçée

SIA : une belle mécanique annonçée

par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

Dans un autre article, nous avons déjà eu l’occasion d’aborder le passage au numérique de la communauté des armes. Mais ce qui est en train de se développer est tellement gigantesque qu’il faudra encore de nombreux article pour aider les usagers à tout maitriser afin de profiter pleinement des fonctionnalités.

Dans cet article nous évoquons des détails de fonctionnement qui n’étaient pas dans l’article précédent.

Le calendrier du SIA

- Le lancement officiel du SIA est prévu le 8 février 2022. Le SIA concernera dans un premier temps les chasseurs, les licenciés des fédérations de ball-trap et de ski (biathlète) et les détenteurs non-licenciés qui ont hérité ou trouvé une arme ;
- l’ouverture pour les tireurs sportifs se fera à partir du 1er mars, parallèlement à la mise en place des demandes et du suivi des autorisations en ligne ;
- les comptes spécifiques pour les professionnels non commerçants (experts, clubs de tir, sociétés de sécurité privée, et) seront également déployés au cours de l’année 2022.

L’accès des détenteurs

- Les détenteurs devront créer leur compte SIA, cela prendra quelques clics. Ils devront le faire avant le 31 décembre 2022. Passé ce délai, ils seront rappelés à l’ordre et bénéficieront d’encore 6 mois pour se mettre en règle. Ainsi, ils auront accès à leur râtelier numérique ;
- toutes les informations contenues dans AGRIPPA seront basculées dans leur râtelier numérique ;
- et il sera possible pour le détenteur de faire des corrections pendant une durée de 6 mois après la création de son compte ;

Toutes les corrections sont possibles !

Le détenteur pourra mettre à jour et corriger son râtelier numérique. Lorsqu’il effectuera ces corrections, il y aura une petite fenêtre qui s’ouvrira dans laquelle il devra donner les raisons de cette correction avec une fourniture (éventuelle) de justificatif. Ainsi il pourra :
- supprimer des armes qui ne sont plus détenues et qui figurent encore par erreur dans la liste ;
- sur les armes existantes, corriger les erreurs de matricule, d’appellation, de calibre. Pour cela, s’aider du RGA ;
- supprimer les armes qui sont encore enregistrées en catégorie C alors qu’elles sont versées dans la catégorie D§e). Pour certaines depuis septembre 2013, pour d’autres avec la nouvelle doctrine de classement des armes historiques sur laquelle les collectionneurs et l’administration se seront mis d’accord ;
- déclarer les armes de catégorie C dont la déclaration aurait été « omise. » Pour la plupart, il s’agit d’armes qui auraient dû être déclarées en 1995, pour d’autres ce sont celles qui auraient dû être déclarées dans la période de régularisation des 6 mois après le 7 septembre 2013.
Il ne faut pas déclarer les armes de chasse à un ou deux canons lisses que l’on possédait avant le 1er décembre 2011. L’administration ne revient pas sur ce sujet.

Ainsi, l’administration fait confiance à priori au détenteur pour ses corrections. Mais, dans un deuxième temps, les caractéristiques seront certifiées par l’armurier lorsque l’arme transitera chez lui pour une transaction ou une réparation.

La régularisation pendant 6 mois, des déclarations omises devrait permettre à de nombreux détenteurs de clarifier leur situation.


Le SIA s’adresse aux gens de bonne foi. Le système permettant de « remettre à plat » les dossiers, cela ne vaudra pas le coup de tricher.

Des délais importants permettant de se « régulariser »

Comme on le lit dans le paragraphe précédent,, vous avez du temps pour « clarifier » votre situation.
Déjà, vous disposerez de 6 mois supplémentaires après la date limite de création de compte au plus tard le 31 décembre 2022. Et, en admettant que vous l’avez créé à la date limite, vous aurez 6 mois pour faire les modifications correctives que vous jugerez nécessaires.
Il faut saluer cette nouvelle possibilité qui, avec ces longs délais, ne devrait plus laisser quelqu’un au bord du chemin.
Mais nous vous déconseillons d’attendre les dates extrêmes ainsi que de vous précipiter le premier jour. Effectuez ce basculement dans la sérénité et au besoin faites-vous aider par toutes les structures qui seront en place.

Une écoute du terrain

Le SCAE communique bien sur son nouvel « outil ». Il réunit régulièrement les groupes de travail concernés.
- Récemment, cela a été la presse spécialisée, ce sont des partenaires de premier plan, qui jouent un rôle majeur de relais de l’information auprès des détenteurs ;
- Le groupe de contact composé des professionnels de l’arme, des collectionneurs et de l’administration, dont le but est de définir et valider des axes solides d’une doctrine de classement des armes historiques et de collection cohérente et applicable facilement par les opérateurs ;
- Les fédérations sportives (Tir, Ball Trap, Ski pour le biathlon), la fédération des chasseur ;
- Les professionnels de l’arme.

Et tous les mois le SCAE sollicite les utilisateurs du SIA dans le cadre d’une enquête de satisfaction, ce qui permet aux utilisateurs en mal de questions de s’exprimer et à l’administration d’améliorer encore son logiciel.

Une bonne communication

D’ici novembre, le SCAE va déployer un important plan de communication. Il va bien entendu s’appuyer sur les acteurs des armes qui représentent un bon maillage local. Mais également les préfectures, qui pourront recevoir le public une journée par semaine, pour aider à la création de compte. Cela pourra également s’effectuer dans certaines mairies rurales.
Bref, une révolution dans la communication !

Mobilisation générale pour aider à la création de compte pour les particuliers.

Le revers de la médaille

Ainsi, ceux qui n’auront pas profité de la possibilité de régularisation, se verront dessaisis de leurs armes, ce serait dommage !

Quand le SIA sera bien abouti, il aura la capacité à croiser les fichiers des tribunaux, des services de police, de gendarmerie et de douane. Selon la raison de l’inscription, le détenteur d’arme pourra être inscrit à son insu dans le FINIADA.

JPEG - 8.5 ko
Voir aussi :
- juillet 2021 - SIA : l’accès aux munitions ;
- juin 2021 - Râtelier numérique : une facilité pour les tireurs ;
- janvier 2021 - les armes et le numérique ;
- octobre 2020 - Basculement vers le numérique pour les professionnels de l’arme ;
- juin 2020 - Délais d’applications SIA, licences, initiation, carnet de tir, etc... ;
- novembre 2019 - L’ère du numérique pour les armes : SIA ;
- juin 2019 - Enregistrement numérique pour les armes : SIA - RGA ;

Rel. L- 27/07/21

 

Imprimer cet article

Imprimer