Club de tir : installer un système de vidéoprotection ?
Nous sommes fréquemment interrogés sur les règles applicables à un club de tir souhaitant installer un dispositif de vidéoprotection (caméras avec ou sans enregistrement) dans des locaux fréquentés exclusivement par les membres d’une association.
Club de tir : installer un système de vidéoprotection ?
Clubs de tir : procédure d’acquisition d’armes de catégorie A1 et B.
Les clubs de tir ne sont, à ce jour, pas dotés d’un compte SIA en tant que personnes morales. En pratique, une confusion a fréquemment été entretenue entre l’autorisation numérique globale applicable aux tireurs sportifs à titre individuel et le régime des associations sportives de tir qui, en l’état des procédures administratives, demeurent soumises à un traitement exclusivement « papier ».
L’UFA dénonce de longue date les pratiques de certains établissements bancaires à l’égard des professionnels du secteur armurier ainsi que des amateurs — tireurs sportifs, (...)
Article conforme à la nouvelle doctrine
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