Douanes : mésaventure d’un « Hopkins & Allen » 1901

Erreurs et confusion sur le classement d’une arme de collection

vendredi 10 septembre 2021, par Jean-Jacques BUIGNE fondateur de l’UFA

Nous choisissons cet exemple pour montrer, si cela était encore nécessaire, l’urgence de définir le terme « modèle antérieur à 1900 ». Mais l’odyssée de ce revolver soulève également d’autres questions qui peuvent s’avérer « inquiétantes ».

Un collectionneur commande sur EBay un revolver Hopkins & Allen dont le marquage sur le canon indique clairement « modèle 1901 ». Il sait que son revolver est bien classé en catégorie D puisqu’il est issu de trois brevets déposés entre 1889 et 1893 et que de nombreuses armes identiques sont en vente sur différents sites marchands de la toile.
Comme son colis tarde à arriver, le collectionneur utilise l’outil de suivi de Colissimo. Alors que son colis est sur la plateforme de Bar-le-Duc le 3 mars 2021, il disparaît du suivi dès le lendemain. A ses multiples réclamations, la même réponse laconique de la poste : « le colis est sur la plateforme ». Finalement, le 29 mars, ce collectionneur reçoit une convocation de son bureau régional des douanes pour des faits commis le 4 mars. Et dans le même temps, le suivi de la poste indique : « votre colis a subi un incident et ne peut plus être acheminé car son contenu est prohibé ».
Question : à moins d’avoir une boule de cristal, comment repérer dès son expédition, un colis au milieu de 18 000 autres ?
Le collectionneur se rend alors à la convocation pour se voir signifier la saisie de l’arme comme étant de catégorie B avec l’avalanche des conséquences pénales qui en découlent.

Question : pourquoi seul l’acheteur est-il poursuivi et non pas le vendeur ou les autres vendeurs de revolvers absolument identiques ouvertement proposés comme des armes de catégorie D ?
L’acheteur s’adresse tout naturellement à l’UFA et Jean Pierre Bastié, expert et spécialiste reconnu en matière d’armes de poing, lui explique pourquoi il est écrit 1901 sur son arme alors qu’elle est issue de brevets antérieurs. La douane conteste les explications technico-historiques de Jean Pierre Bastié en affirmant : « c’est un modèle 1901, c’est écrit dessus » un peu comme l’ancienne publicité du Port Salut !
Jean-Jacques Buigné établit alors une attestation de classement en tant qu’expert privé et indépendant, pour donner les mêmes explications. La douane précise qu’il y a un « conflit d’expertise », en effet elle a obtenu des classements verbaux de plusieurs armuriers régionaux. Et elle pose la question au SCAE qui fait une réponse allant dans le même sens que la première réponse de l’UFA et l’attestation de classement.

Question : Comment est-il possible de contester les indications ou attestations de « sachants » reconnus dans le domaine ? Un armurier spécialiste des armes modernes connaîtrait-il mieux les armes anciennes que les collectionneurs ?
Finalement, la Douane convoque le collectionneur pour la restitution de son arme. Et les 4 douaniers présents expliquent qu’ils sont étonnés que cette arme ne soit pas en catégorie B. Mais qu’ils se plient au classement du SCAE. L’un de ces experts auto-proclamés se dit amateur d’armes et faisant partie d’un club de tir. Quand le collectionneur lui raconte l’histoire de la fabrication de ce revolver avec l’incendie de la fabrique et de la reprise par Forehand en 1901, il répond simplement : « oui, je sais ! » . Ce qui signifie qu’il avait déjà tous les éléments factuels pour un classement en arme de collection, conforme au CSI.
Les fonctionnaires des douanes ont également exprimé leur étonnement devant la combativité du collectionneur qui s’est battu et a récupéré son arme parce qu’il était dans son bon droit ! Il est vrai qu’en général, les collectionneurs baissent les bras et abandonnent leurs trésors, qui souvent s’évaporent ensuite mystérieusement…
Question : Mais alors pourquoi tout ce « schmilblick » ? Nous n’osons pas imaginer que la passivité des victimes d’injustices serait la réponse ?

: L’inscription 1901 sur un revolver breveté en 1893 avait trompé les fonctionnaires.

Revolver Hopkins & Allen à brisure calibre .38 S&W court fabriqué par Forehand & Co.
La firme Hopkins & Allen, fondée en 1868 par C.H. Allen et C.W Hopkins, à Norwich dans le Connecticut, était à l’origine spécialisée dans la production d’armes à percussion, puis de petits revolvers bon marché. En particulier de revolvers « top break » issus des brevets déposés par Smith & Wesson dans les années 1880-90 et dérivés du brevet US n°505569 déposé par Hopkins & Boland le 26 septembre 1893.
L’usine ayant été partiellement détruite par un incendie en 1900, Hopkins & Allen s’allièrent l’année suivante avec la Forehand Arms C°.
Les armes produites à partir de cette époque étaient du même modèle que celles fabriquées avant 1900 chez Hopkins & Allen, il n’y a pas d’évolution de modèle.
Le marquage qui figure sur le canon : la date de 1901 précédée du terme modèle, est trompeuse. Il s’agit simplement d’un élément « publicitaire » utilisé par Forehand Arms C° pour marquer sa présence auprès du public et faire croire à des innovations. Ce marquage commercial destiné à pointer la fusion des deux entreprises n’est en aucun cas celui d’un modèle faisant l’objet d’un brevet de propriété industriel et ne correspond pas à la définition donnée par le CSI.

Le revolver est marqué : FOREHAND Model 1901 Hopkins & Allen Arms Co Norwich Ct. L. CHOBERT arqe 16 rue Lafayette Paris. Léon CHOBERT a participé à l’exposition Universelle de Paris en 1889. Il a été dépositaire de la firme Winchester et était le fournisseur officiel de la Banque de France.

Rel. L- 20/09/21

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