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Tout savoir sur la poudre
Dossiers :
2023 - Poudre en vrac pour les chasseurs, reconstitueurs ou tireurs ; 2021 - Poudre en vrac pour les reconstituteurs ; 2019 - importer de la poudre noire ; 2011 - Le stockage des poudres ;
La règlementation :
- Textes règlementaires sur la poudre et les explosifs ;
- Bases de la règlementation en matière de produits explosifs. Fascicule de 13 pages édité fin 2020 par le SCA.
- Les articles du Code de la Défense et du Code de la Sécurité Intérieure qui concernent les poudres :
- Art L2451-7 du Code de la Défense sur la poudre à usage militaire ;
- Art L2353-13 du Code de la Défense sur la poudre à usage civil ;
- Art R2352-73 du code de la défense sur la poudre à usage civil ;
- Art R315-3 du CSI qui permet certains transports pour les « reconstitution historique ou une manifestation culturelle à caractère historique ou commémoratif ».
Les actualités :
2013 : De la poudre noire en VPC ! 2012 : Pénurie de poudre noire : 2010 : Privatisation de la SNPE ;