Accueil > Dossiers, études etc...

Dossiers, études etc...

- Armes et : collectionneurs, —+— tireurs, —+— chasseurs,

- Autorisations, déclarations et franchissement des frontières avec des armes - Port et transport,

- Le classement des armes et études sur la règlementation : dossier, - Etudes juridiques sur des points particuliers,
- Les procédures administratives,

- Les professionnels, de l’arme (syndicats, armuriers, experts etc...)

- Les grands dossiers de la règlementation : projets avortés ou grandes lois et ordonnances, - Les fichiers d’état,
- Recours et procédures administratives, - Les procédures civiles et commerciales,

- Armes : on parle d’elles, ou elle font parler d’elles, - les accidents, - les statistiques - Les destructions -

- L’actualité dans les autres pays,

- Les armes farfelues, exceptionnelles ou particulières,

Historique des processus législatifs jusqu’en 2012 Depuis les propositions de loi Marlin, jusqu’au vote de la loi promulguée le 6 mars 2012.
[Presse & armes (articles, émissions...)
[Nouvelle règlementation)
La revue de presse : actualité ou l’on parle des armes, souvent en mal !