La doctrine et les armes d’épaule

Cet article présente une longue liste et de très nombreuses photographies d’armes d’épaule. Aussi il est accessible (aux seuls adhérents) en trois volets que l’on suit par des liens.

Principe général des armes d’épaule classées en catégorie D§e) (collection) :

–  Arme dont le dernier brevet connu, ou la mise sur le marché, ou l’adoption par des forces armées est antérieur au 1^er janv. 1900 (sauf surclassement au titre de la dangerosité avérée )
–  Arme répondant aux critères précédents, qui a fait l’objet avant le 1^er janvier 1946 d’une transformation ou modification listée comme mineure.

Armes d’épaule classées en catégorie B ou C :
–  Arme faisant l’objet d’un surclassement au titre de la dangerosité avérée
–  Arme d’un modèle antérieur au 1^er janv. 1900, qui a fait l’objet d’une transformation ou d’une modification listée comme« majeure » ou d’une transformation postérieure au 1^er janvier 1946.

Armes d’épaule à canon(s) lisse(s) et mixtes à un coup par canon

Compte tenu des sources parcellaires, du caractère souvent artisanal des fabrications et du manque de marquages probants, le classement des armes à canon(s) lisse(s) et mixtes utilisant des cartouches métalliques ou à culots métalliques à percussion centrale, doit être envisagé différemment du cas des armes à canon rayé.
Pour bénéficier du classement en D§e), l’arme doit impérativement réunir trois critères, sauf si sa mise sur le marché avant le 1^er janvier 1900 est attestée
Ces trois critères sont :
– le mode de fermeture (clé anglaise sous le pontet, latérale « Leclercq  », pontet à lunettes « Idéal », clé « Lefaucheux », à poussoir inférieur vertical, à bloc tombant type « Martini », à poussoir devant le pontet, etc.),
– la présence de chiens extérieurs,
– le chambrage en 72mm pour le calibre 10 et 65 mm pour les autres calibres.

Comme pour les armes de catégorie C, les armes dont la longueur du ou des canons est égale ou inférieure à 45 cm ne peuvent pas être classées en catégorie D§e). C’est le cas des « Coach guns » et autres fusils à canons abusivement raccourcis.

Rappelons que pour les armes de catégorie C, le canon inférieur 45 cm ou la longueur totale inférieure à 80cm entraîne leur classement en catégorie B.
Pour le plus grand bonheur des collectionneurs, deux fusils de chasse symboliques du patrimoine armurier français sont bien classées dans la catégorie D§e) : le Darne « Rotary » et le fusil Ideal dit « à lunettes ».

Il est important de consulter une suite de 7 articles consacrée au classement des fusils à canon(s) lisse(s)

Application générale de la doctrine aux armes militaires

Cet article sur les armes militaires comporte de nombreuses pages et de nombreuses armes. Il est accessible à partir de ce lien et traite des armes de : Allemagne ; Autriche-Hongrie ; Argentine ; Danemark ; Équateur ; France ; Royaume-Uni & Dominions ; Serbie ; Suède ; Suisse ; Turquie ; Yougoslavie

Cas particuliers de classement malgré une appellation officielle contradictoire

Cet article est accessible à partir de ce lien et traite notamment des pays suivant : Autriche ; Belgique ; Espagne ; États-Unis ; Norvège ; Suède ; Suisse

Actualisation de l’arrêté de classement

Les nouvelles dispositions adoptées par le SCAE, comportent également volet règlementaire qui va servir de variable d’ajustement en classant différemment.
Ainsi les armes d’épaule classées au g de la catégorie D§g)
Il s’agit de la mise à jour de l’annexe A de l’arrêté du 24 août 2018. Nous avons largement étudié cet arrêté dans le cadre d’un autre article.

Cet arrêté, qui listait les armes d’un modèle antérieur à 1900, non classées par exception en catégorie D§g), mais maintenues dans leur catégorie d’origine (A, B ou C a conservé le maintien en catégorie C de certains modèles d’armes d’épaule d’un modèle antérieur à 1900, que l’administration ne souhaite pas voir circuler librement ou sans traçabilité en ajoutant les carabines Marlin 1894 et certaines carabines Savage modèle 1899

Armes d’épaule d’un modèle antérieur à 1900 classées en catégorie C) :
–  Toutes armes utilisant le système Mauser 1898, toutes marques tous modèles et tous calibres ;
–  Toutes armes utilisant le système Mosin-Nagant 1891, toutes marques tous modèles et tous calibres ;
–  Toutes armes utilisant les systèmes Berthier, toutes marques tous modèles et tous calibres ;
–  Fusils et mousquetons et carabines TS Carcano modèle 38, tous calibres ;
–  Winchester 71 et les modèles 892, 1894 et 1895 du contrat russe chambrée en 7,62 Mosin-Nagant ;
–  Marlin modèle 1894 ;
–  Savage modèle1899 dont le numéro est supérieur à 429 000.

Cependant, les Winchester modèle 1873 et 1886 ne figurent plus sur cette liste et sont désormais classées en catégorie D§e), ce qui est heureux pour les collectionneurs. Les Winchester modèles 1892, 1894 et 1895 du contrat russe, ont été maintenues en catégorie C, car le nombre en circulation est trop important.
Ce ne sont pas toutes les Winchester modèle 1895, qui restent classées en catégorie C mais seulement celles du contrat russe, chambrées en 7,62 mm Moisin-Nagant. Le SCAE a en effet estimé que quelques stocks de cette grosse commande passée à Winchester par la Russie en 1915 (300 000 armes) étaient susceptible d’avoir été conservés dans les pays autrefois rattachés à l’URSS et que les risques d’une importation massive justifiaient de préserver la traçabilité de ces armes.

Armes d’épaule d’un modèle antérieur à 1900 classées en catégorie B
Le classement des fusils « à pompe » Winchester modèle 1897 a été modifié d’une façon plus rationnelle : les « fusils à pompe » Winchester mle 1897, dont la longueur de canon est égale ou inférieure à 60 cm, sont classés en catégorie B1§f).
Cependant, les Winchester modèle 1897, dont le canon mesure plus de 60 cm sont classés en catégorie D§e).
Auparavant il suffisait de souder un tube à l’extrémité du canon trop court d’un Riot Gun Winchester modèle 1897 pour le faire passer en catégorie D§e). Mais pour la nouvelle doctrine, cette opération, réalisée après 1946, a pour effet de le garder en catégorie B).

En conclusion

La publication de cette doctrine de classement met fin aux incertitudes ; aux prises de position arbitraires et aux divers « à peu près » qui présidaient jusqu’ici au classement des modèles dérivés d’armes d’un modèle antérieur à 1900. Ces dispositions feront souvent des heureux mais aussi parfois des déçus. Elles ont en tous cas l’immense mérite de clarifier les choses et d’éviter aux amateurs d’armes de se lancer dans des achats souvent coûteux, d’armes de catégorie D§e), qui se trouveraient surclassées peu après. Pour ce qui concerne les armes d’épaule, le surclassement en catégorie C) de certains modèles contrariera sans doute certains propriétaires ou acheteurs de ces armes, mais il faut cependant garder en tête que cela évitera que les prix des armes convoitées maintenues en catégorie C) ne s’envolent sous l’effet de leur classement en catégorie D§e) !
En revanche il est fâcheux [1] que ces nouvelles règles ne s’accompagnent d’aucune disposition, permettant aux collectionneurs qui ont acheté ces armes en toute bonne foi, les croyant classées en catégorie D§e), d’obtenir une autorisation viagère leur permettant de les conserver. On retrouve dans ce cas l’absence de prise en considération du droit de propriété dont l’administration avait précédemment fait preuve en interdisant purement et simplement les armes de catégorie A1-11.