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Eléments de répliques d’armes ou d’armes authentiques
jeudi 21 mars 2024, par
Nous sommes fréquemment questionnés sur le classement des pièces détachées d’armes anciennes ou des répliques d’armes anciennes en KIT.
Tout le monde sait que les répliques d’armes anciennes classées en catégorie D§e) sont classées en D§f).
Récemment la douane a affirmé à l’un de nos adhérent que les répliques d’armes en kit constituaient des éléments d’armes et devaient être dédouanées à St-Etienne.
- Les kits d’armes anciennes ne sont classés dans aucune catégorie d’arme.
Il n’en est rien : si les éléments d’armes sont bien prévus par le CSI pour les catégories A, B ou C, le texte règlementaire reste muet pour les éléments d’armes de catégorie D.
Juridiquement, il n’existe aucun élément d’armes de catégorie D.
Rel. LV-25/03/24
| Pour apporter la preuve auprès d’une administration ou d’un armurier, vous pouvez télécharger ce document. |
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