Quelle catégorie pour une carabine en .44 Magnum ?
lundi 20 juin 2022, par
Question :
Chasseur et passionné d’armes, je fais appel à vous pour tenter de définir le
classement d’une arme que je souhaite acquérir :
Il s’agit d’une carabine en calibre .44 Magnum à percussion centrale, canon rayé de 47 cm et d’une longueur totale de 93 cm.
Réarmement à pompe, magasin tubulaire de 8 cartouches.
Les armuriers du coin la classent en catégorie B et ma préfecture ne sait pas !
Réponse :
Calibre :
Toutes le munitions d’armes de poing sont bien classées en catégorie B, à l’exception des calibres : 25-20 Winchester (6,35 x 34 R), - 32-20 Winchester (8 x 33 Winchester) ou 32-20-115, - 38-40 Remington (10.1 x 33 Winchester), - 44-40 Winchester ou 44-40-200, - 44 Remington magnum 45 Colt ou 45 long Colt qui sont classées en catégorie C 6° (Arr du 2 septembre 2013 art 1 ).
Longueur d’une arme d’épaule à canon rayé.
Longueur totale inférieure ou égale à 80 centimètres ou dont la longueur du canon est inférieure ou égale à 45cm classement en catégorie B.
Longueur du canon supérieur à 45 cm et longueur totale supérieur à 80 cm. Classement en catégorie C.
Réarmement à pompe :
L’article R311-2 du CSI classe les fusils à pompe lisse en catégorie B.
Donc par défaut, les carabines à canon rayé de moins de 11 coups sont en catégorie C1°§b) quelque que soit le mode de percussion.
Les fusils à pompe rayés des calibres 8, 10, 12, 14, 16, 20, 24, 28, 32, 36 et 410, d’une capacité inférieure ou égale à 5 coups, dont la longueur totale est supérieure à 80 cm, dont la longueur du canon est supérieure à 60 cm et dont la crosse est fixe sont classés en catégorie C 1°§d).
Ces carabines et fusils sont soumises à déclaration.
Selon les textes actuels votre carabine rayée en calibre 44 mag est bien classée en catégorie C et vous avez de la chance, les munitions sont classées en C6° donc accessibles si vous disposez du récépissé de déclaration d’un arme dans ce calibre. Si vous aviez eu une arme en 357 mag par exemple, il vous aurait fallu demander une autorisation à la préfecture pour acquérir ce calibre. Voir article.
Voir : article sur les armes à pompe ; influence de la longueur sur le classement des armes ; le classement des munitions. |