Amorces small pistol et large pistol
Ces amorces sont utilisées pour des munitions de catégorie B10° (chargement PSF), B13° (chargement poudre noire), mais aussi pour des munitions de catégorie C6° [1].
Il faut noter que l’article R312-47-1 du CSI permet, avec une autorisation de détention valide, d’acquérir des munitions chargées à poudre noire et leurs éléments des catégories B13° et C6°, il n’y a donc pas à justifier de la possession de l’arme correspondante, l’autorisation suffit : et c’est bien normal puisque certaines des armes utilisant des munitions classées en B13° ou C6° sont en catégorie D (armes anciennes), ou non déclarables (fusils à canon lisses acquis avant 2011), ainsi il est par nature impossible d’apporter la preuve de leur détention.
Ainsi, pour acquérir ces amorces :
– Soit l’acquéreur a une autorisation de détention valide sur son compte SIA, et n’a pas à justifier de la détention d’une arme compatible.
– Soit l’acquéreur n’a pas d’autorisation de détention, auquel cas il doit présenter un titre valide (licence ou permis en cours de validité) et justifier de la détention d’une arme compatible.
| Certains armuriers ont refusés de vendre des amorces à des tireurs qui ne présentaient que leur autorisation de détention, en argumentant que notre article n’avait rien d’officiel. Aussi pour les « rassurer », nous avons demandé l’avis du SCAE qui a validé notre analyse. |
Amorces small rifle et les large rifle
Ce type d’amorce est généralement utilisé pour des munitions de catégorie C8° et ne nécessite que la présentation d’un titre sportif ou d’un permis de chasser.
Amorces pour armes à percussion.
S’agissant d’amorces utilisables dans des armes anciennes, ou des répliques, à chargement par la bouche, ces éléments de munitions sont classés en catégorie D§J bis) et vendus librement aux personnes majeures. Wikipédia.
