La doctrine et les armes de poing

Malheureusement au fil des mois il s’est avéré que plusieurs problèmes bloquaient ce processus. D’abord la formation des forces de l’ordre, qui auraient été incapable de faire la différence par exemple entre un Nagant impérial et un Nagant datant de l’ère soviétique. Ensuite la notion de calibre, réintroduite dans la doctrine puis le contrôle omniprésent de l’Europe et enfin la maladresse d’importateurs qui informés des discussions sur la libéralisation de certains modèles, s’apprêtaient à les faire entrer en quantité sur le territoire national. Ainsi c’est 1914 qui a été choisi.

Il y a heureusement de belles avancées, mais aussi de cruelles déceptions.

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Les Nagant Mod.1895 restent en B comme les les revolvers Orbea et Trocaola y Aranzabal du contrat anglais : Pistol OP N° 1 Mark I et N° 2 Mark I.
Cependant, en cohérence avec le nouveau classement, les revolvers Colt New Army & Navy modèles 1892, 1894, 1895, 1896, 1901 et 1903 qui sont des variations successives du modèle de revolver Colt modèle 1889 Navy relèvent de la catégorie D§e), dont l’achat et la détention sont libres, et ne sont pas soumis à enregistrement.
Outre leurs caractéristiques communes, ces armes dérivées du modèle initial, portent le marquage des brevets « COLT’S PT. F. A. MFG. CO. HARTFORD CT. U.S.A. / PATENTED AUG. 5TH 1884 NOVEMBER 6TH 1888 » et présentent une rotation du barillet dans le sens antihoraire.
Le modèle 1905 Marine Corps (962 exemplaires produits du N° de série 10001 à 10962) dérivé également du revolver Navy 1889, est chambré lui en 38 SP ce qui le classe malheureusement en catégorie B.
En ce qui concerne les Colt .38 automatique « Sporting model » et « Military Model », nos demandes de révision du classement ont échouées. Le SCAE estime devoir les garder en catégorie B.
Seuls restent en catégorie D les armes précoces pourvues de la hausse-sûreté caractéristique du modèle ou de la trace de celle-ci après sa suppression, pour les pistolets modifiés à posteriori. Sur ces armes, figure seule la date de brevet : « BROWNING’S PATENT / PAT’D APRIL 20. 1897 »

Suivant les sources, ces armes ont été fabriquées de 3 500 à 4 274 exemplaires, entre février 1900 et mai 1902
Par contre, nos demandes d’éclaircissements concernant les Colt 1878 « Alaskan » et « Philippine » models, ont abouties. Ces armes produites sous contrat pour l’armée américaine en 1902 sont bien en D§e).

C’est terminé pour les revolvers en 6,35 et 7,65 Browning

Les premiers revolvers tirant des munitions de 6,35 et de 7,65 Browning sont apparus vers 1905, en réaction à l’arrivée des pistolets de poche semi-automatiques sur le marché européen.
Ils sont issus des revolvers « renforcés » produits en Belgique et en Espagne depuis le milieu des années 1890.
Ces armes connues sous le nom générique de « Bossus » se distinguent des Bulldogs et des Vélodogs, plus anciens, par un carénage de l’appareil de percussion qui donne à l’arrière de la carcasse une forme qui évoque vaguement l’aspect des pistolets automatiques. Mais ces « Bossus », peu élégants au demeurant, n’étaient pas du goût de tout le monde et de nombreux fabricants à l’époques produisirent des armes plus classiques, Bulldogs et Puppies chambrés dans les mêmes calibres.
Pendant longtemps, ces armes sont restées classées en 4^e catégorie à cause des munitions qu’elles chambraient. Mais lorsque le classement ne se fit plus par calibre, elles commencèrent à se rependre sur le marché du fait même de leur conception, bien antérieure à 1900, puisqu’il s’agit de variantes du bon vieux Bulldog, une arme dérivée du Webley RIC breveté en 1868.

Plus tardifs, les modèles hammerless ou « Bossus » sont postérieurs à 1900, mais mis à part le carénage de l’appareil de percussion, ils sont technologiquement identiques aux bons vieux Bulldogs en ce qui concerne leur mode de fonctionnement.
Leur capacité à tirer des munitions modernes, empruntées aux pistolets automatiques de petits calibres, était un avantage à l’époque. Mais cet avantage est devenu un inconvénient aujourd’hui.
Il semblerait qu’ils soient très rependus dans les stocks d’armes saisis chez les malfrats par les forces de l’ordre. Et même si aucune affaire pour l’instant n’a été reliée à ces armes, dans l’ambiance hyper sécuritaire où l’on vit depuis des années, leur sort est réglé.
Tous les revolvers de toutes marques et de tous modèles en 6,35 et 7,65 Browning sont condamnés. Ils glissent dans le tableau B des armes à « dangerosité avérée » pour cause de volumétrie importante, d’usage de munitions modernes chargées à poudres sans fumée et de difficulté à les dater avec précision.
Ces armes, bon marché à l’origine, avaient pris une certaine valeur après leur libéralisation de fait. Mais la perte financière pour ceux qui ne voudrons pas les faire passer en B est relativement modérée. Ce qui n’est pas le cas malheureusement pour des armes beaucoup plus rares comme les revolvers de type H.D.H., Terrible, Redoutable ou Wild West à double rangs de chambres qui comme le Novo ont une côte élevée.

Là, la perte pour les collectionneurs est de plusieurs milliers d’euros car en les passant en B le ministère de l’intérieur casse le marché.
C’est d’autant plus regrettable que ces armes étaient classées en catégorie D depuis 1986 et que ce classement parfaitement compréhensible à l’époque avait déclenché un véritable engouement pour ces revolver à système de belle facture.
L’UFA s’est battue longuement pour les faire maintenir en D. Mais malheureusement nos arguments n’y ont rien fait. Après l’affaire des A1-1,1 on a de nouveau un effet de grignotage et une spoliation implicite qui touche cette fois les collectionneurs.

Les revolvers italiens modèle 1889

Improprement appelés « Bodeo », les revolvers italiens modèle 1889 doivent leur surnom à Carlo Bodeo, chef de la commission italienne qui présida à leur adoption.
Ces armes ont été produites par une grande variété de fabricants entre 1889 et 1931 en Italie et en Espagne. Il en existe trois modèles. Le « Type A », à détente repliable sans pontet, distribué à la troupe. Le « Type B », muni d’un pontet, destiné aux officiers et un troisième modèle allégé, à canon rond, produit pour différents services de police et pour les particuliers.
Ces armes ont été fabriquées en Italie par : Mida GIA Castelli, Toschi-Castelli, Napoleone & Vittorio Castelli, la Siderurgica Glisenti, La Fabbrica d’Armi di Brescia, la Metallurgica Bresciana GIA Tempini, La société Bernardelli et en Espagne par : Arizmendi y Goenaga , Eulogio Arostegui et Antonio Errasti.
Il est intéressant de noter que jusqu’à présent la réglementation (arrêté du 2 septembre 2013) classait les revolvers italiens « Bodeo » en catégorie B. Or la marque Bodeo n’existant pas on pouvait se poser des questions sur la légitimité de ce classement…
Dorénavant, ces armes de tous modèles et de toutes marques sont classés en catégorie D.

Les revolvers suisses

Une des bases de la doctrine s’appuie sur l’année 1900. Ainsi ce qui a été produit avant et qui n’entre pas dans la « dangerosité avérée » est libre. C’est le cas en particulier des revolvers règlementaires suisses modèle 1882.
Jusqu’à présent, seuls les modèles produit par la Fabrique Fédérale d’Armes de Berne (Waffenfabrik Bern) étaient libres. Les autres fabrications (Schmidt et SIG) tombaient sous le coup de l’’arrêté du 2 Septembre 2013 et étaient classés en B.
Aujourd’hui, c’est terminé. Les revolvers d’ordonnance suisse modèle 1882, de toutes fabrications, sont classés en catégorie D.
Mais attention, cette mesure ne concerne que les modèles 1882. Le revolver d’ordonnance suisse modèle 1882/29 lui, reste en catégorie B.

Les Webley-Fosbery

Le revolver Fosbery produit par Webley & Son à Birmingham à partir de 1901
utilise l’énergie générée par le recul pour faire tourner le barillet et armer le chien. Cette arme originale chère et fragile, n’a jamais vraiment connu le succès escompté. La fabrication a cessé en 1924, avec moins de 4 500 exemplaires produits.
La plupart sont en calibre .455. Seulement 417 exemplaires ont été produits à l’origine en calibre .38. Sur ces 417 exemplaires, 211 ont été détruits en usine pour les pièces et 72 ont été convertis en .455.
Le modèle en calibre 38 Auto avait été oublié par le rédacteur du texte il y a des années lors du classement du modèle en .455 en catégorie D. L’oubli est réparé. Aujourd’hui tous les revolvers automatiques Fosbery sont classés en catégorie D§g).

Les Colt SAA

Pour les collectionneurs et plus particulièrement pour les collectionneurs d’armes américaines, le Colt Single Action Army est une arme mythique au fort pouvoir évocateur.
Dans les années 60, l’arrivée massive sur le marché de répliques italiennes de Colts SAA, tirant des cartouches modernes à poudre sans fumée, avait inquiété le gouvernement de l’époque. Ce qui eut pour effet de déterminer l’année 1870 comme date buttoir pour les armes de collection.
Depuis les choses ont changées et le Colt SAA est libre jusqu’en 1900 ce qui correspond au numéro de série 192000.

L’UFA a longuement négocié pour que la date retenue lors de la conception de la doctrine passe à 1914 ou 1916 ce qui aurait ouvert le marché à un plus grand nombre d’exemplaires. Malheureusement après bien des aller-retours, le SCAE a décidé de conserver l’année 1900 comme année de référence.

Les pistolets Mannlicher

Jusqu’à présent seul le pistolet Mannlicher 1900 figurait au tableau des armes de poing classées au g de la catégorie D. Désormais, la doctrine classe en catégorie D§ g) les pistolets Mannlicher 1900, 1901 et 1905 ainsi que la carabine Mannlicher 1901. C’est une très bonne chose car la similitude entre les trois modèles de pistolets était à l’origine de nombreuses erreurs de classement.

Le Browning 1899

Précurseur du Browning 1900 conçu comme une arme militaire, le 1899 destiné au marché civil n’a été construit qu’à quelques milliers d’exemplaires. Cette arme rare, mais proche, très proche du modèle 1900 aurait pu rester en D. Mais le classement en B des armes de poing tirant les munitions de 6,35 et 7,65 Browning le fait basculer en catégorie B.

Les armes transformées

Un grand nombre de revolvers a été modifié au fil du temps pour utiliser des munitions à percussion annulaire de calibre .22. Les raisons en sont simples. Les cartouches de .22 qu’ils s’agisse de 22 court ou de 22 LR ont été longtemps disponibles sur le marché et accessibles à tous. Il était tentant pour un professionnel de rechambrer et recanonner des armes aux calibres « exotiques » en .22 pour leur permettre de tirer à nouveau.
Dans cette catégorie de modèles disparates on trouve un peu de tout et n’importe quoi. Des armes règlementaires modifiées en arsenal pour l’entraînement des militaires ou de vielles pétoires nées pour la cartouche à broche et mis à la percussion annulaire par des bricoleurs du dimanche.
Désormais tous les revolvers ayant été modifiés pour l’usage d’une munition de calibre .22 à percussion annulaire (.22 Short, .22 Long, .22 Long Rifle, 22 Winchester Magnum), de tous modèles et de toutes marques sont classés en B.

Les customs modernes d’anciens modèles

On a vu apparaître ces derniers temps sur un célèbre site de ventes spécialisées plusieurs revolvers anciens customisés pour leur donner l’apparence d’armes récentes. Ces revolvers munis de crosses pachmayr, d’instruments de visée moderne et d’un traitement de surface Cerakote étaient proposés en D, à des prix astronomiques, sans rapport avec celui des armes de collection dont ils étaient issus.
Pour mettre un terme à cette pratique « borderline » le SCAE a décidé de surclasser en catégorie B, toute arme de poing ayant fait l’objet de modification ou de restauration faisant usage de matériaux, technologies ou composants postérieurs à 1916. Et ce pour les armes de toutes marques, tous modèles et tous calibres.
Les armes qui subissent ce type de modifications perdent leur valeur d’objet de collection et ne constituent, de fait, qu’un moyen de contourner la législation sur les armes.

Armes de poing classées au g de la catégorie D§g) Pays d’origine, dénomination, marque, modèle, calibre métrique.
défini à l’annexe A de l’arrêté du 24 août 2018 mis à jour par l’arrêté du 29 août 2023 Art 2.

Rel. JJB 03/09/23