Réponse :
Commençons par le début : Votre club a pu obtenir l’autorisation de détention d’armes de catégorie B en vertu des dispositions de l’articleR312-39-1 du CSI. Il précise notamment : « Peut être autorisée à acquérir et à détenir dans une installation sportive, pour la pratique du tir sportif, des armes, munitions …. »
Il y a donc nécessairement une notion de stand de tir. Donc si vous n’avez plus de stand de tir, il manque l’un des éléments fondamentaux qui vous a permis l’obtention des autorisations.
D’ailleurs à l’origine de votre demande, vous avez du fournir les « pièce justificative du lieu de l’installation sportive » ainsi que l’étude « décrivant de façon détaillée les mesures de sécurité prévues… »
Donc pour être en règle vous avez intérêt à signer une convention d’utilisation avec un stand de tir disposant d’un numéro d’agrément délivré par la FFTir. C’est la seule façon de conserver vos armes.
| Voir aussi :
– Comment installer un stand de tir ? Cet article décrit le processus administratif d’homologation, la construction proprement dite et les trouble du voisinage. – Des clubs sont victimes des promoteurs immobiliers ou des collectivités locales qui reprennent les locaux leur appartenant. |
