La douane met à disposition, la plateforme de téléservice e-APS qui permet de gérer en ligne les demandes d’autorisations pour les (...)
Archives des articles
0 | 25 | 50 | 75 | 100 | 125 | 150 | 175 | 200 | ... | 1875
-
01/06/2024 - Douanes : demandes d’autorisations dématérialisée
-
01/06/2024 - La Revue de Presse du mois de Juin 2024
La Revue de Presse de Mai 2024, - pour consulter toutes les archives,
Avis de tempête sur la catégorie D par Jean Pierre Bastié (...)
-
28/05/2024 - Les collections d’armes du Musée de l’Armée de Bruxelles en péril !
Dans l’idée d’une grande exposition pour le bicentenaire 1830-2030, anniversaire de la Belgique, le gouvernement belge a décidé de (...)
-
24/05/2024 - Remise d’armes à des Musées du Débarquement
A quelques jours des célébrations du 80ème anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie, le ministère de l’intérieur a remis (...)
-
15/05/2024 - Port d’armes de catégorie D : les amateurs d’armes sur le fil du rasoir
Depuis le 17 avril 2024, 12 métropoles expérimentent la mise en place d’une amende forfaitaire délictuelle de 500 euros en cas de port ou (...)
-
11/05/2024 - L’intelligence artificielle peut-elle identifier des armes ?
Il ne se passe pas de jour sans annonce sur l’IA (Intelligence Artificielle) dans les médias grand public ou spécialisés. Le SCAE (Service (...)
-
05/05/2024 - Les armes attaquées à des fins politiques ?
Il est surprenant de trouver au début de l’exposé des motifs de la PPL anti-armes une motivation purement politique. On sent parfaitement (...)
-
04/05/2024 - Avis de tempête sur la catégorie D
Le 19 mars 2022 un célèbre joueur de rugby a été assassiné à Paris par des individus connus de la police, avec un revolver « Colt positive » (...)
-
03/05/2024 - Collecte des douilles et étuis après le tir
Vous pratiquez la chasse, le ball-trap ou le tir sportif, à titre individuel ou en club. Le recyclage des douilles est devenu un sujet (...)
-
01/05/2024 - La Revue de Presse du mois de Mai 2024
La Revue de Presse d’Avril 2024, - pour consulter toutes les archives,
B 13° : contrainte injuste ou mesure utile ? par Charles LE (...)
-
29/04/2024 - B 13° : contrainte injuste ou mesure utile ?
Une des mesures du décret du 3 juillet 2023 modifiant le régime des armes et munitions a suscité une levée de boucliers de la part de (...)
-
26/04/2024 - Comment aider l’UFA ?
Adhérer à l’UFA permet de nous soutenir et nous encourager à continuer. L’association ne reçoit aucune subvention et fonctionne uniquement (...)
-
25/04/2024 - Comment classer une reproduction de Gatling
Tout le long de l’année, nous avons des correspondants qui nous soumettent des cas pratiques sur le classement de « moutons à cinq pattes (...)
-
22/04/2024 - SIA : cas des étrangers
Lorsqu’un étranger vient faire l’acquisition d’une arme sur le territoire français, l’armurier génère un n° de SIA au travers de son LPN. Mais (...)
-
20/04/2024 - Clubs de tir : les voisins ne me dérangeront plus
Régulièrement des clubs de tir nous font part de leurs mésaventures locales à propos de l’implantation de leur stand qui est contestée par (...)
-
20/04/2024 - CSI/SIA : notion de domicile pour les sans domicile fixe.
Question :
Peut-on détenir une arme de catégorie B ou C si l’on vit dans un camping car ou un bateau à l’année sur une place dans un port (...)
-
20/04/2024 - L’antenne de Nevers du SCAE
Dans notre article L’organisation du contrôle des détenteurs d’armes, nous avions évoqué la décentralisation du SCAE à Nevers, et cela avait (...)
-
15/04/2024 - Comment installer un stand de tir ?
C’est une question qui revient souvent :
Quels sont les critères d’installation d’un stand de tir en France ?
Il faut tout d’abord bien (...)
-
06/04/2024 - Les munitions et les collectionneurs
Depuis l’année 1973, les munitions tirées par les armes de collection sont classées dans la catégorie des armes de collection libres à (...)
-
01/04/2024 - La Revue de Presse du mois d’Avril 2024
La Revue de Presse de Mars 2024, - pour consulter toutes les archives,
SIA : Comment supprimer du râtelier numérique, une arme désormais (...)
-
31/03/2024 - SIA et validité des détentions viagères
Question :
Pour les anciennes 5e et 7e catégories sur imprimés Mle 9, la préfecture les transforme automatiquement en Cat C sans (...)
-
30/03/2024 - SIA : Les armes neutralisées catégorie C9°
Comme toutes les armes de catégorie C, les armes neutralisées de catégorie C9° remontent normalement dans le râtelier numérique.
Le (...)
-
29/03/2024 - Régime des munitions
Résumé : Les fabrications modernes de munitions à poudre noire à étui ou culot métallique sont maintenant classées. De nouveaux quotas pour (...)
-
27/03/2024 - SIA : Comment supprimer du râtelier numérique, une arme désormais classée en catégorie D§e)
C’est une question qui revient souvent : vous possédiez une arme d’épaule déclarée en catégorie C et par l’effet de la nouvelle doctrine, elle (...)
-
21/03/2024 - Eléments de répliques d’armes ou d’armes authentiques
Nous sommes fréquemment questionnés sur le classement des pièces détachées d’armes anciennes ou des répliques d’armes anciennes en KIT.
Tout (...)