Comment classer un Vélodog et un Maquaire ?

mercredi 30 août 2017, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

Question :
J’ai vu chez un brocanteur un classique petit revolver de poche belge à détente repliable, en calibre 6 mm Vélodog.
J’avais la quasi-certitude qu’il est en catégorie B, mais lorsque je consulte la liste des armes libérées, je vois que l’Explorateur Mitraille à 12 coups dans le même calibre est en catégorie D2 Pourtant, il est deux fois plus dangereux que le petit 6 coups.
D’ailleurs, si j’extrapole au 11 mm 73, la liste autorise uniquement les revolvers 73, 74, 85, 70, alors qu’il est communément admis que tout ce qui est dans ce calibre est autorisé, les Maquaires par exemple.

Réponse :

Jusqu’au 7 septembre 2013, votre question est une question piège qui a déjà fait couler beaucoup d’encre.
Maintenant les deux armes sont classées en catégorie D2 arme de collection, du fait de leur modèle antérieur à 1900.
Il faut noter que le classement s’effectue selon les caractéristiques et non plus par le calibre comme auparavant. Donc le fait que votre arme soit en cal 6,35 ne change rien à son classement, seul compte son modèle.

Pour l’historique, nous laisson notre réponse publiée en 2011.


Le 6 mm vélodog

Le revolver calibre 6 mm vélodog est actuellement une arme de 4ème catégorie.

Pour qu’une arme soit en 8ème catégorie, arme de collection il faut :
- que le modèle soit antérieur au 1er janvier 1870 et la fabrication antérieure au 1er janvier 1892. Arrêté du 7 septembre 1995

  • Ou qu’elle figure ans les armes énumérées dans l’annexe de l’arrêté du 7 septembre 1995. Liste annexe
    (Elles sont définies par l’article 2 de l’arrêté du 7 septembre 1995.  [1])

Si l’un des deux conditions n’est pas remplie, ce ne peut être une arme de 8ème catégorie. Il faut donc nécessairement la classer dans une catégorie inférieure. Selon ses caractéristique, pour une arme de poing, ce sera de la 1ère ou 4ème catégorie, pour une arme d’épaule, ce sera de la 1ère, 5ème ou 7ème catégorie.

Il est évident que tous les collectionneurs trouvent cette règle injuste et absurde et qu’un petit 6mm vélodog ne devrait pas subir un tel classement.
C’est pourquoi notre association, après avoir milité pendant 18 ans pour un meilleur classement, a la satisfaction d’avoir obtenu ce qu’elle demandais :
Les armes d’un modèle avant 1900 seront classées en catégorie D, armes de colllection.

Mais cette loi est applicable a partir du 7 septembre 2013 et, les décrets n’étant pas encore pris, il y a de profondes incertitudes sur la nature des modèles ainsi libérés.
Mais nous pensons bien que tous les modèles de revolvers seront libre. Ce qui "gène" les autorités sont les premiers pistolets automatiques et le revolver mle 1892.

Les révolvers en calibre 11mm 1873

Vous dite qu’il est communément admis que ce calibre entraîne le classement en 8ème catégorie. Je suis bien de votre avis et milite dans ce sens.
Mais prenons les textes. Dans son énumération, l’annexe de l’arrêté de 1995 parle de « modèle 1873 en calibre 11 mm. »
Je me suis confronté deux années de suite a l’ancien président [2] de la La Compagnie Nationale des experts en Armes et Munitions près les Cours d’Appel qui interprétait de façon très restrictive cette notion de modèle en affirmant qu’il s’agissait de modèle règlementaire. Il faisait dire au texte plus qu’il n’en disait.

Il allait très loin puisque pour lui un revolver 1873 ou 1874 de fabrication civile était classé en 4ème catégorie. Ce qui bien entendu est absurde.
Sans que celà ait un rapport, il n’a pas été reconduit dans ses fonctions. Les experts judiciaires, appliquent par ailleurs les textes en vigueur avec la plus parfaite objectivité.

J’avais fais à l’époque deux articles intitulés Sagesse et bon sens. Dans le premier je qualifiais cette attitude provenant d’un Ayatollah de l’arme et pour finir avec un deuxième article. Vous verrez qu’il n’est pas toujours aisé de convaincre surtout ses pairs.

Concernant le Maquaire, je ne suis pas certain que tous les experts partagent le même avis. Pour moi il s’agit bien d’une arme de 8ème catégorie, la preuve regardons cette page d’un catalogue de Manufrance de 1894, elle présente un révolver règlementaire et un maquaire de fabrication civil qui est intitulé "modèle règlementaire perfectionné".
Mais les choses évoluent et la proximité de l’adoption du millésime de 1900 est de nature à donner un peu de souplesse aux esprits qui ont été trop rigides jusqu’alors.


[1Art. 2. - Les armes anciennes (8e catégorie [ 1]) sont :
- les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1870 et la fabrication antérieure au 1er janvier 1892 ;
- les armes énumérées dans les tableaux joints en annexe.

[2Jean Claude Schlinger