L’émission L’Autre séance diffusée sur la chaîne parlementaire avait pour thème les armes.
Après la diffusion du film documentaire Bowling For (...)
Archives des articles
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10/12/2009 - Chaîne parlementaire : débat avec Bruno Le Roux
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08/12/2009 - La france aux ordres du Machin
Comme sa grande soeur la L.S.Q., la LSI se trompe de cible !
Le Groupe Socialiste du Sénat a présenté une motion considérant « que sous (...)
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04/12/2009 - Le Conseil constitutionnel valide la question de constitutionnalité
Par sa décision n° 2009-595 DC, le Conseil constitutionnel a validé, le 3 décembre 2009, la loi organique relative à l’application de (...)
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21/11/2009 - Plus royaliste que le roi !
Emoi dans les milieux de tireurs : la FFTir présente un projet de recentralisation des avis favorables en “vue de la modernisation et la (...)
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18/11/2009 - L’effet direct des directives : revirement de jurisprudence
Le Conseil d’Etat vient de reconnaître la possibilité pour tout justiciable de se prévaloir, à l’appui d’un recours dirigé contre un acte (...)
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15/11/2009 - Taser : un arrêt du conseil d’état pour la police
Le Conseil d’Etat s’est prononcé dans un arrêt du 13 novembre 2009. Il illustre la saga des décisions de la Haute juridiction administrative (...)
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07/11/2009 - Chaud et froid à Bruxelles !
Les amateurs d’armes belges n’y comprennent plus rien. Après la loi désastreuse de la ministre socialiste Onkelinx en 2006, [1] il y a eu (...)
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18/10/2009 - Les armes dans les ex pays de l’est !
Il est intéressant de voir comment les ex pays de l’Est règlent le droit des armes sur le plan des libertés fondamentales. Du temps du (...)
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08/10/2009 - Liens & carnet d’adresses
Ecole Nationale de la Magistrature, ENM
Le Conseil National des Compagnies d’Experts de Justice, C.N.C.E.J.
La revue Expert, (...)
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03/10/2009 - Le décret-loi de 1939 est il légal ?
Voila un question qui revient souvent :
"décret-loi du 18 avril 1939 sur les armes est-t il vraiment légal du fait qu’il n’a jamais été (...)
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23/09/2009 - catégorie, ... c’est le foutoir !
Avec la publication de la nouvelle règlementation applicable a compter du 7 septembre 2013, cet article est obsolète. mais nous l’avons (...)
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30/07/2009 - Le classement des bombes lacrymogène.
Le classement des bombes lacrymogènes est très compliqué et il nous a fallu bien nous pencher sur ce sujet pour le simplifier.
La 6ème (...)
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07/07/2009 - Les forums des tireurs à poudre noire
Partager sa passion entre amis, voila l’objectif des forums.
Western poudre noire : forum pour les Passionnés de Tirs aux Armes à (...)
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30/06/2009 - Le classement du Taser
Le Taser est un petit engin de 175 g qui, bien que ressemblant à un jouet inoffensif, permet d’envoyer avec de l’air comprimé, deux petits (...)
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20/06/2009 - Des armes classées en 4ème par les décrets de 1993 et 95
Question :
Dans les années 80, j’ai acheté des carabines semi-automatiques classées à l’époque en 5ème et 7ème catégorie.
Ces armes ayant (...)
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17/06/2009 - 2ème catégorie : le Ministre de la Culture se prononce !
Depuis plusieurs années, la FPVA et de nombreux collectionneurs réclament un assouplissement de la règlementation applicable aux (...)
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09/06/2009 - Neutralisation d’ici et d’ailleurs !
Il règne aujourd’hui en France une insécurité juridique encore jamais atteinte. La règle légale est que seule la neutralisation de (...)
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04/06/2009 - IFAL - FAX-ALERT Juin 2009 Spécial élections européennes
I. — Tour d’Horizon : Il devient de plus en plus évident qu’en France, à coté de zones de non droits, les citoyens (...)
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04/06/2009 - Prise de position de Serge Canadas, d’Hervé SENACH
Comment un responsable syndicaliste socialiste et un officier supérieur de l’Armée de Terre en retraite se retrouvent dans Libertas ? (...)
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04/06/2009 - Jean-Louis BERNIÉ, Membre du bureau national de CPNT,
Réponses approuvées par Philippe de Villier président du MPF.
Q : Vous engagez vous à faire inscrire explicitement ce droit aux armes (...)
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04/06/2009 - Frédéric NIHOUS, Président de CPNT,
Quel est l’enjeu de l’élection du 7 juin ?
Le 7 juin, il n’y a qu’un seul tour pour changer d’Europe avec les listes NIHOUS-VILLIERS et (...)
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03/06/2009 - Question posé à Patrick LOUIS (tête de liste libertas Sud est)
I.F.A.L. :
Monsieur le député que pensez-vous
de la prohibition rampante des armes ?
Et des réglementations de plus en plus (...)
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03/06/2009 - Patrick Louis et de Denis Baratay
Q : Vous engagez vous à faire inscrire explicitement ce droit aux armes dans le droit européen ?
> OUI, à partir du moment où une (...)
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27/05/2009 - La France
Voir aussi : Définition des armes anciennes dans les divers pays.
La population française se monte à 64.5 millions d’habitants. 50’000 (...)
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27/05/2009 - Le protocole de Vienne de l’ONU du 8 juin 2001
Ce protocole signé par les états membres en 2001 a pour but de « promouvoir, de faciliter et de renforcer la coopération entre les Etats (...)
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