Nous parlons ici principalement des installations utilisées par les associations sportives agréées membres de la fédération délégataire pour la pratique du tir, notamment lorsque des armes de catégorie B y sont utilisées. Le CSI [1] prévoit en effet que les armes détenues à ce titre ne peuvent, sauf dans le cadre des compétitions internationales, être utilisées que dans les stands de tir de ces associations. Il convient de distinguer cette exigence légale de la procédure d’homologation technique des installations mise en œuvre par la FFTir.
Nous mettons volontairement de côté les installations qui ne sont pas utilisées dans le cadre du régime du tir sportif visé par le CSI, notamment certains stands ou installations privés. Il n’existe pas une réglementation nationale générale imposant à tout stand privé les normes techniques d’homologation de la FFTir. Certains peuvent tirer sur leur propre terrain de plusieurs centaines d’hectares et considérer qu’ils disposent ainsi d’un « stand de tir », mais ce type de configuration échappe totalement à la logique réglementaire classique voir article.
– Disposer d’un terrain adapté. La première condition est évidente : il faut avoir du terrain, et en quantité. Un stand de tir, surtout pour des armes de catégorie B, nécessite une surface importante, notamment pour respecter les règles de sécurité et d’aménagement.
– Vérifier les règles d’urbanisme et obtenir, le cas échéant, les autorisations nécessaires. Selon la nature et l’importance des constructions et aménagements projetés, un permis de construire ou une autre autorisation d’urbanisme peut être nécessaire.
– Saisir le président de la Ligue régionale de tir. Parallèlement, il faut contacter le président de la Ligue de Tir dont dépend le département concerné. Il remettra l’ensemble des normes techniques à respecter pour que le stand soit homologué par la FFTir.
– Commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA). Lorsqu’un stand de tir constitue un établissement recevant du public (ERP), il est soumis aux règles de sécurité et d’accessibilité applicables à cette catégorie d’établissements.
La commission de sécurité compétente peut alors être appelée à examiner le projet ou l’établissement dans les conditions prévues par la réglementation des ERP. Son intervention concerne notamment la prévention des risques d’incendie et de panique et ne doit pas être confondue avec le contrôle de la sécurité propre à la pratique du tir.
Elle est instituée dans chaque département et présidée par le préfet, n’a pas pour mission générale d’homologuer la sécurité balistique d’un stand de tir.
– Lorsqu’un stand constitue un établissement recevant du public au sens du Code de la construction et de l’habitation, les règles applicables aux (ERP) doivent également être respectées.
– Finalisation du projet : homologation et agrément. Une fois que tous les intervenants auront donné leur accord et délivré les certificats correspondants (permis de construire, sécurité, conformité aux normes FFTir, etc.), le stand pourra être homologué par la FFTir.
Mais ce n’est qu’une étape. Il faudra ensuite constituer un dossier d’agrément complet à destination de la FFTir, sous le contrôle de la ligue régionale.
Ce dossier permettra :
- l’attribution d’un numéro d’affiliation officiel,
- la délivrance des licences FFTir aux futurs adhérents,
- et l’accès à tous les documents et services officiels liés à la Fédération.
Ouvrir un stand de tir n’est pas une aventure à prendre à la légère. Il faudra beaucoup de courage, une volonté solide et une bonne dose de ténacité administrative pour mener à bien ce projet. Sans oublier un partenaire bancaire fiable pour accompagner le financement de cette entreprise ambitieuse. Mais à la clé, c’est un outil sportif, citoyen et structurant qui verra le jour au service des tireurs et de la discipline.
| Résumé du processus d’homologation d’un stand de tir
– Prise de contact avec la Ligue : le président de la société de tir à l’origine du projet prend contact avec le président de la ligue régionale de tir. – Pré-visite technique : en amont de la visite officielle, un expert mandaté par la ligue se rend sur place pour identifier les éventuelles non-conformités. Cela permet au club d’anticiper les corrections nécessaires avant le passage de la commission d’homologation. – Visite de la commission d’homologation : une commission composée de spécialistes, désignée par la ligue en fonction des types de pas de tir concernés, se rend sur le site. Si tout est conforme aux normes FFTir, un rapport favorable est établi. – Transmission du rapport : le rapport est transmis au président de la ligue, qui le soumet à la FFTir pour validation. – Délivrance de l’homologation : si la FFTir approuve la demande, elle adresse à la société de tir un document d’homologation détaillé, précisant toutes les caractéristiques validées du stand. – Affiliation et ouverture : avec ce document, le président du club peut délivrer les licences FFTir aux tireurs et ouvrir officiellement le stand à la pratique. |
Le tir : – La FFTir a publié il y a une dizaine d’années un fascicule donnant des conseils techniques pour une telle construction. Document téléchargeable en PDF (11 mo) – Le dossier Homologation nouvelle procédure 2024/2025, ili dit tout ou presque pour l’homologation d’un stand de tir. Pour archive voici l’ l’ancien dossier de 200/2005. – Le questionnaire pour l’affiliation à la FFTir. – Modèle de convention pour mise à disposition des installations sportives. – Et enfin un vade-mecum pour la constitution d’un club de tir et les Statuts type |
| Le ball-trap :
– Formulaire FFBT pour installer un stand temporaire de Ball-Trap. – Demande d’affiliation à la FFBT ; – Règlements techniques et règles de sécuritépour les installation de ball-trap ; – Dossier destinés à aider la vie des clubs ; – Articles A.322-142 à A.322-146 du Code des Sports : Ils comportent des dispositions spécifiques aux établissements permanents et installations temporaires de tir aux armes de chasse. |
| Et pour le tir longue distance ? Le tir longue distance (TLD) ne constitue pas, à notre connaissance, une catégorie juridique particulière de stand de tir. Il n’existe donc pas un seuil de 200, 300 ou 600 mètres à partir duquel un stand basculerait automatiquement dans un régime administratif spécifique. En revanche, l’allongement des distances et l’utilisation de calibres adaptés au TLD imposent naturellement de prendre en compte des contraintes techniques de sécurité beaucoup plus importantes lors de la conception du site. Dans le cas d’une installation destinée à être homologuée pour une pratique fédérale, le projet devra être examiné en fonction des disciplines, distances et conditions de tir envisagées. Il faut donc, là encore, distinguer le régime juridique du stand de ses prescriptions techniques de sécurité et d’homologation. Voir article : Tir longue distance : quel cadre juridique en France ? |
| L’incontournable Wikipedia sur l’historique des stands de tir. |
Nuisances sonores
La question du bruit doit être prise en compte dès la conception du stand : choix de l’emplacement, orientation des tirs, protections acoustiques, horaires d’utilisation, etc.
Nous ne développons pas ici le régime juridique des nuisances sonores et des troubles de voisinage, qui fait l’objet d’un article spécifique régulièrement actualisé : « Tirer dans sa propriété avec une arme ».
– Attention, il y a eu en 2014, une enquête sur le bruit des stands de tir, nous ne savons pas à quoi elle a abouti.
– Réponse à la question écrite d’un sénateur sur le bruit de stand de tir causant un trouble du voisinage.
– Nous avons remarqué le produit AcouPlast qui permet une amélioration notable du bruit.
| Les fournisseurs d’accessoires ou de matériaux pour les stands de tir :
– Plastiform’s : propose d’améliorer l’acoustique des stands de tir en en atténuant les nuisances avec son produit AcouPlast. Fiche produit. – RCT SAS : Société spécialisée dans la conception et fabrication de matériel pour stands de tir. – Pharaon : Aspirez la poudre noire en toute sécurité. |
| Voir aussi :
– tirer dans sa propriété ?, dans un terrain privé. – Clubs de tir : les voisins ne me dérangeront plus Une nouvelle loi protège les clubs de tir qui sont attaqués par les voisins pour « troubles anormaux du voisinage. » – Les clubs de tir sont souvent les victimes de promoteurs immobiliers ou des municipalités. |
