Arme en avion : autorisé… mais sous conditions très strictes

Réponse :

Oui, il est possible de transporter une arme soumise à autorisation (catégorie B) ou a déclaration (catégorie C) dans la soute d’un avion, mais uniquement en respectant des conditions très strictes. Voici les règles essentielles applicables en France et pour les vols au départ ou à destination du territoire français.

Ce qui est autorisé

Pour transporter une arme de sport ou de chasse en soute, plusieurs conditions doivent être respectées :
–  Vous devez tout d’abord être en mesure de justifier de la détention légale de l’arme. Cela implique de disposer des documents appropriés : autorisation d’acquisition et de détention valide pour les armes de catégorie B (ainsi que le récépissé Cerfa lorsque nécessaire, notamment pour les détenteurs non soumis au SIA ou pour certaines armes de catégorie B5), ainsi qu’une fiche de situation pour chaque arme transportée. Pour les armes de catégorie C, la fiche de situation est également exigée. Toutefois, au sein de l’espace Schengen, la Carte Européenne d’Armes à Feu constitue généralement le document le plus pratique puisqu’elle remplace l’ensemble de ces justificatifs. Avant le départ, il est recommandé de vérifier que toutes les armes transportées y figurent et, si nécessaire, d’éditer une carte ne comportant que les armes concernées par le voyage.
–  Le transport doit également reposer sur un motif légitime, tel qu’une participation à une compétition sportive, un déplacement vers un stand de tir, un déménagement, un changement de résidence ou un dépôt chez un armurier.
–  Les armes doivent être déclarées à la compagnie aérienne. Cette démarche doit être effectuée lors de la réservation ou, au plus tard, quarante-huit heures avant le départ, selon les conditions du transporteur. La plupart des compagnies exigent le remplissage d’un formulaire spécifique. Il est conseillé d’anticiper ces formalités et de vérifier les éventuels frais supplémentaires applicables.
–  Les armes doivent être transportées exclusivement en soute, dans un contenant rigide et sécurisé, fermé à clé. Lors de l’enregistrement, elles doivent être signalées au personnel de la compagnie et accompagnées des justificatifs nécessaires, notamment une licence de tir en cours de validité ou un permis de chasser validé, ainsi qu’un document attestant de la propriété de l’arme lorsque celui-ci est demandé. Les agents d’escale doivent pouvoir accéder au contenu du bagage afin d’en vérifier le poids et le contenu. Un contrôle aux rayons X est systématiquement réalisé. Certaines compagnies exigent un cadenas TSA, qui peut être ouvert par leur personnel.
–  L’arme doit être entièrement déchargée. Les munitions doivent être transportées séparément dans un conditionnement conforme aux règles de sécurité aérienne, généralement dans la limite de 5 kilogrammes par passager conformément aux recommandations de l’OACI et de l’IATA [1]. Bien que les textes ne l’imposent pas expressément, le démontage partiel de l’arme peut faciliter les opérations de contrôle et renforcer la sécurité du transport.
–  Enfin, lors de l’enregistrement, vous devrez vous présenter au comptoir dédié aux bagages spéciaux ou aux armes. Les documents seront vérifiés, l’arme pourra faire l’objet d’une inspection et sa prise en charge sera effectuée selon la procédure sécurisée mise en place par la compagnie aérienne. Tout contrôle de sûreté nécessitant l’ouverture du contenant doit être réalisé en présence du propriétaire ou avec son accord.

Ce qui est interdit

– Transporter une arme en bagage cabine (interdit absolument).
– Transporter une arme sans autorisation valide.
– Emporter les munitions en vrac ou dans le chargeur.
– Ne pas déclarer l’arme : cela peut mener à une interpellation immédiate.

Points importants

Certaines compagnies refusent tout transport d’armes (à vérifier donc en amont de la réservation).
Certains pays imposent des démarches supplémentaires (permis temporaire, déclaration de douane).
Toujours vérifier les règles du pays de départ, du pays d’arrivée et des escales.

Aperçu rapide sur les compagnies :
Ces politiques peuvent changer rapidement : fusions, nouveaux règlements, incidents, changements de prestataires, etc. Il n’existe donc aucune base de données internationale fiable et à jour.
La seule méthode sûre : consulter les rubriques « Dangerous goods », « Prohibited items », « Special baggage » ou « Firearms and ammunition » sur le site de la compagnie concernée.

Mais nous avons recensé :
– Interdiction totale en cabine et en soute : Ryanair - Arajet (compagnie dominicaine low-cost) – Air Mediterranean - Certaines low-cost / charter qui s’alignent sur une interdiction similaire.
– Autorisation en soute : Air France (rubrique “bagages spéciaux – armes de chasse / tir”) – Corsair (filiale d’Air France), rubrique « tout savoir sur le transport des vos bagages spéciaux ») - Transavia (page “armes de tir sportif”) - TAP Air Portugal – KLM
Partagez nous votre expérience en nous indiquant l’attitude des compagnies et les liens sur les pages concernés. Merci !

Contrainte liée au pays de destination

Il est indispensable que les armes transportées soient autorisées dans le pays de destination. Assurez-vous de vérifier la réglementation locale avant de planifier votre voyage.

Cas des armes de catégorie D

Les autorités douanières comme les compagnies aériennes ne comprennent souvent rien au classement des armes. Surtout les armes utilisées pour le TAR qui pour eux ressemblent à des armes modernes.
Il est donc préférable d’emporter avec vous une preuve du classement de votre arme ancienne ou de sa réplique. Une fois, j’ai même été obligé de faire voyager en soute un coffret de pistolets valant une petite fortune. Il avait appartenu à un général de l’Empire dont le nom figure sur l’Arc de Triomphe. Je dois avouer que j’étais assez inquiet.