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Autorisations, déclarations, franchissement des frontières, etc...

Les armes soumises à autorisation :

- au titre sportif,
- Les armes déclarables : les armes de chasse (autres que celles à un coup par canon lisse) et les armes à percussion annulaire, armes lisses : déclaration ou enregistrement ?
- Validité des déclarations de catégorie C en cas de non renouvellement des titres sportifs.
- Refus de renouvellement d’autorisation et abandon,
- Autorisations viagère : validité des détentions sur les récépissés mle 1 - pas de quota MAJ 2018.

Les armes soumises à déclaration

- Les armes non déclarables

Vie pratique

- Associations : organismes de formation aux armes, interdits de fonctionner,
- Adresses des préfectures pour les formalités d’autorisations,
- Voyages ou passage des frontières,
- Transport de munitions dans les bagages de soute,

Cas pratiques l’importation ou l’exportation des armes

Texte de référence sur l’exportation et transit  : Règlement N° 258/2012 du parlement et du Conseil européen.

- Les amateurs d’armes font les frais des errements de la douane.

Questions fréquemment posées sur le cas des tireurs-